29 janvier 2026
14
délibérations
9
Autres decisions
1
Numérique
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès verbal de la séance du 11 décembre 2025
Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Débat d'orientati ons budgétaires 2026
Convention de participation financière relative aux r emboursements de frais de l'équipe projet politique de la ville
Autorisation d'un protocole transactionnel avec la SCCV « Coeur de Saône »
Adhésion de la ville au Club des Managers de centre-ville
Convention avec le CH Le Vinatier pour la mise à disposition d'un intervenant au LAEP La Maison Couleur
Conventions de mise à disposition de locaux et d'objectifs 2026 avec la SARL Rex Cinéma
Entente intercommunale relative au Délégué à la Protection des Données – Avenant n°6 à la convention
Convention d'occupation et d'usage du jardin partagé avec l'association « Les Jardins du Cèdre »
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Conventions d'objectifs 2026 — 2028 avec les associations Club Sportif Neuvillois, Harmonie de Neuville, MJC de Neuville-sur-Saône, Goal Futsal Club et Neuville Gym
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