Conseil municipal du 2025-01-23

Neuville-sur-Saône 23 janvier 2025 11 délibérations
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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 2 délibérations
D25_001

Désignation d’un secrétaire de séance

D25_003

Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

💶 Finances & Budget 2 délibérations
D25_004

Création du Comité consultatif de l’économie locale – Composition – Désignation des membres élus municipaux

D25_005

Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française en soutien aux populations de Mayotte sinistrées par le cyclone Chido

🌱 Environnement 2 délibérations
D25_007

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement

D25_009

Avis sur les demandes d’autorisation environnementale et de permis d’aménager du projet d’aménagement de la Zone d’Activités dite « en Champagne »

🏛️ Administration 1 délibération
D25_002

Adoption du procès — verbal de la séance du 12 décembre 2024

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
D25_006

Plan de mobilité des territoires lyonnais arrêté par SYTRAL Mobilités – Avis du Conseil municipal

❤️ Social & Santé 1 délibération
D25_008

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

👥 Ressources humaines 1 délibération
D25_010

Mutualisation de l’instruction des autorisations du droit des sols – convention pour la mise à disposition de personnel (pôle ADS à Saint-Cyr-au-Mont d’Or)

🤝 Vie associative 1 délibération
D25_011

Accord de principe sur la participation financière de la Ville au fonctionnement d’une maison médicale de garde à Fontaines-sur-Saône, portée par l’Association pour la Permanence des Soins Lyon Nord (APSLYNO)

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