Conseil municipal du 2025-09-25

Désignation du secrétaire de séance

Décisions prises par le Maire selon l'article L2122-22 du CGT

Mise à disposition de salles en périodes préélectorale

Charte de la donnée territoriale

Admissions en non valeur 2025

Convention de fourrière 2026 — 2027 avec SPA

Convention de participation financière relative aux remboursements de frais de l'équipe projet PDV

Convention de superposition entre VNF, La Métropole et Neuville

Autorisations d'ouvertures dominicales du commerce de détail 2025

Convention d'utilisation des équipements communaux 2025-2026

Adoption du procès — verbal du 26 juin

Vallon des Torrières — convention de délégation de gestion 2025

Convention d'utilisation tripartite d'utilisation des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks 2025-2026

Aide aux projets culturels et sportifs

Constitution d'un groupement de commandes pour les marchés d'assurance de la ville, du CCAS et des Syndicats

Garantie d'emprunt au profit de la société Foncière Habitat et Humanisme - 12 lgements sociaux situés 4/5 quai A Barbès

Convention cadre pour les services numériques aux usagers fournis par la Métropole de Lyon et partagés avec les communes

Modification du tableau des effectifs

Forfait mobilités durables — actualisation des modalités

Attribution d'un véhicule de fonction au DGS

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel (pôle ADS de St Cyr) pour l'instruction des autorisations du droit des sols

Actualisation de la charte de fonctionnement de la permanence petite enfance et de la commission d'attribution des places en crèche