Conseil municipal du 2025-11-05

Névez 5 novembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DÉLIBÉRATION 2025 11 08 - FINANCES - SUBVENTION À L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL - DÉLIBÉRATION 2025 11 07 - FINANCES - RÉFECTION DE LA VOIRIE DE KERLOSQUET - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - DÉLIBÉRATION 2025 11 06 - FINANCES - FORFAITS SCOLAIRES POUR LES ÉLÈVES DE NÉVEZ SCOLARISÉS DANS L'ÉCOLE DIWAN DE TRÉGUN - DÉLIBÉRATION 2025 11 05 - URBANISME - DÉNOMINATION DU LOTISSEMENT D'ESPACIL - DÉLIBÉRATION 2025 11 04 - URBANISME - MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME-APPROBATION DE LA PROCÉDURE - DÉLIBÉRATION 2025 11 03 - URBANISME - CESSION D'UN BIEN APPARTENANT À LA COMMUNE AU PROFIT D'AMENATYS - DÉLIBÉRATION 2025 11 02 - URBANISME - LOTISSEMENT DE PARK COADIC BIHAN VALIDATION DE LA CHARTE CONDITION DE VENTE DES LO - DÉLIBÉRATION 2025 11 01 - PERSONNEL - CONTRATS D'ADHESION ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE - DÉLIBÉRATION 2025 11 00 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09 OCTOBRE 2025

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20251102

DÉLIBÉRATION 2025 11 02 — URBANISME - LOTISSEMENT DE PARK COADIC BIHAN VALIDATION DE LA CHARTE CONDITION DE VENTE DES LOTS

20251103

DÉLIBÉRATION 2025 11 03 — URBANISME - CESSION D'UN BIEN APPARTENANT À LA COMMUNE AU PROFIT D'AMENATYS

20251104

DÉLIBÉRATION 2025 11 04 — URBANISME - MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME-APPROBATION DE LA PROCÉDURE

20251105

DÉLIBÉRATION 2025 11 05 — URBANISME - DÉNOMINATION DU LOTISSEMENT D'ESPACIL

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20251106

DÉLIBÉRATION 2025 11 06 — FINANCES - FORFAITS SCOLAIRES POUR LES ÉLÈVES DE NÉVEZ SCOLARISÉS DANS L'ÉCOLE DIWAN DE TRÉGUNC

20251107

DÉLIBÉRATION 2025 11 07 — FINANCES - RÉFECTION DE LA VOIRIE DE KERLOSQUET - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE

20251108

DÉLIBÉRATION 2025 11 08 — FINANCES - SUBVENTION À L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL

🏛️ Administration 1 délibération
20251100

DÉLIBÉRATION 2025 11 00 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09 OCTOBRE 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251101

DÉLIBÉRATION 2025 11 01 — PERSONNEL - CONTRATS D'ADHESION ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

WEB megalis:2025:10377:2025-11-05
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