Conseil municipal du 2025-11-05
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Administration
Synthèse
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DÉLIBÉRATION 2025 11 02 — URBANISME - LOTISSEMENT DE PARK COADIC BIHAN VALIDATION DE LA CHARTE CONDITION DE VENTE DES LOTS
DÉLIBÉRATION 2025 11 03 — URBANISME - CESSION D'UN BIEN APPARTENANT À LA COMMUNE AU PROFIT D'AMENATYS
DÉLIBÉRATION 2025 11 04 — URBANISME - MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME-APPROBATION DE LA PROCÉDURE
DÉLIBÉRATION 2025 11 05 — URBANISME - DÉNOMINATION DU LOTISSEMENT D'ESPACIL
DÉLIBÉRATION 2025 11 06 — FINANCES - FORFAITS SCOLAIRES POUR LES ÉLÈVES DE NÉVEZ SCOLARISÉS DANS L'ÉCOLE DIWAN DE TRÉGUNC
DÉLIBÉRATION 2025 11 07 — FINANCES - RÉFECTION DE LA VOIRIE DE KERLOSQUET - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE
DÉLIBÉRATION 2025 11 08 — FINANCES - SUBVENTION À L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL
DÉLIBÉRATION 2025 11 00 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09 OCTOBRE 2025
DÉLIBÉRATION 2025 11 01 — PERSONNEL - CONTRATS D'ADHESION ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE
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