Conseil municipal du 2025-09-25

Névez 25 septembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DÉLIBÉRATION 2025 09 12-VIE ASSOCIATIVE-CRÉATION D'UN NOUVEAU JUMELAGE AVEC L'ASSOCIATION NÉVÉZIENNE COMITÉ DE JUMELAGE - DÉLIBÉRATION 2025 09 11-ECLAIRAGE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE L'ABRI BUS DE LAND BENA - DÉLIBÉRATION 2025 09 10-ECLAIRAGE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE L'ABRI BUS BOTQUELEN - DÉLIBÉRATION 2025 09 09- FINANCES-MISE EN PLACE REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OPÉRATEURS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS - DÉLIBÉRATION 2025 09 08-FINANCES-AUTORISATION AU MAIRE A SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DU PLAN 500 000 ARBRES - DÉLIBÉRATION 2025 09 07-FINANCES-AUTORISATION DU MAIRE A SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE APPEL A PROJETS SÉCURITÉ DU CD D - DÉLIBÉRATION 2025 09 06-URBANISME-ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION DU SCOT-AVIS DES COMMUNES - DÉLIBÉRATION 2025 09 05-URBANISME-DON A LA COMMUNE DU BIEN SITUÉ SUR LA PARCELLE AE-149 - DÉLIBÉRATION 2025 09 04-URBANISME-DÉCLASSEMENT ET VENTE DE 193 M² DE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU LIEU-DIT KERANGLAZ - DÉLIBÉRATION 2025 09 02-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RENOUVELLEMENT DE LA SANTÉ COMMUNALE - DÉLIBÉRATION 2025 09 01-INTERCOMMUNALITÉ-MODIFICATION STATUTS CCA POUR LA COMPÉTENCE TOURISME DANS LE DOMAINE DE LA RAND - DÉLIBÉRATION 2025 09 00-APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 JUILLET 2025 - DÉLIBÉRATION 2025 09 03-ADMINISTRATION GÉNÉRALE-CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DE VOIE-RUE HENT SABL

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20250904

DÉLIBÉRATION 2025 09 04 — URBANISME-DÉCLASSEMENT ET VENTE DE 193 M² DE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU LIEU-DIT KERANGLAZ

20250905

DÉLIBÉRATION 2025 09 05 — URBANISME-DON A LA COMMUNE DU BIEN SITUÉ SUR LA PARCELLE AE-149

20250906

DÉLIBÉRATION 2025 09 06 — URBANISME-ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION DU SCOT-AVIS DES COMMUNES

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20250907

DÉLIBÉRATION 2025 09 07 — FINANCES-AUTORISATION DU MAIRE A SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE APPEL A PROJETS SÉCURITÉ DU CD DU FINISTÈRE

20250908

DÉLIBÉRATION 2025 09 08 — FINANCES-AUTORISATION AU MAIRE A SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DU PLAN 500 000 ARBRES AVENUE DE L'OCÉAN

20250909

DÉLIBÉRATION 2025 09 09 — FINANCES-MISE EN PLACE REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OPÉRATEURS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
20250910

DÉLIBÉRATION 2025 09 10 — ECLAIRAGE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE L'ABRI BUS BOTQUELEN

20250911

DÉLIBÉRATION 2025 09 11 — ECLAIRAGE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE L'ABRI BUS DE LAND BENAVEN

🏛️ Administration 1 délibération
20250900

DÉLIBÉRATION 2025 09 00 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 JUILLET 2025

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
20250901

DÉLIBÉRATION 2025 09 01 — INTERCOMMUNALITÉ-MODIFICATION STATUTS CCA POUR LA COMPÉTENCE TOURISME DANS LE DOMAINE DE LA RANDONNÉE

❤️ Social & Santé 1 délibération
20250902

DÉLIBÉRATION 2025 09 02 — ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RENOUVELLEMENT DE LA SANTÉ COMMUNALE

📄 Autres decisions 1 délibération
20250903

DÉLIBÉRATION 2025 09 03 — ADMINISTRATION GÉNÉRALE-CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DE VOIE-RUE HENT SABL

🌱 Environnement 1 délibération
20250912

DÉLIBÉRATION 2025 09 12 — VIE ASSOCIATIVE-CRÉATION D'UN NOUVEAU JUMELAGE AVEC L'ASSOCIATION NÉVÉZIENNE COMITÉ DE JUMELAGE

WEB megalis:2025:10377:2025-09-25
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