Conseil municipal du 2025-06-02

Névez 2 juin 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Enfance & Jeunesse

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - DÉLIBÉRATION 2025 06 13-VIE SCOLAIRE-BUDGET 2024-2025 ET SUBVENTIONS 2025-2026 - DÉLIBÉRATION 2025 06 12-FINANCES-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE 2025 - DÉLIBÉRATION 2025 06 11-FINANCES-DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU DISPOSITIF PLAN 5000 ÉQUIPEMENTS - DÉLIBÉRATION 2025 06 09-FINANCES-CRÉATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL DÉNOMMÉ LOTISSEMENT JEAN ET FRANÇOIS NOAC'H - DÉLIBÉRATION 2025 06 08-AFFAIRES PORTUAIRES-MISE À JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE PORTS DE NÉVEZ-INTÉGRATION PASS-PORTS - DÉLIBÉRATION 2025 06 01-PETITE ENFANCE-MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CRÈCHE - DÉLIBÉRATION 2025 06 15-ENFANCE-TARIFICATION DU CAMP D'ÉTÉ DE L'ALSH AU TITRE DE 2025 - DÉLIBÉRATION 2025 06 14-JEUNESSE-TARIFICATION DES CAMPS D'ÉTÉ DE L'ESPACE JEUNES AU TITRE DE 2025 - DÉLIBÉRATION 2025 06 00-APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 AVRIL 2025 - DÉLIBÉRATION 2025 06 10-FINANCES-SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF FONDS DÉPARTEMENTAL SÉCURITÉ ROUTIÈRE 2025 DU CONSEIL - DÉLIBÉRATION 2025 06 07-URBANISME-ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°2 DU PLU DE NÉVEZ-INFORMATION AU CONSEIL - DÉLIBÉRATION 2025 06 06-URBANISME-ENGAGEMENT PROCÉDURE D 'ABROGATION CLASSIFICATION DE PARCELLES - DÉLIBÉRATION 2025 06 05-URBANISME-RÉGULARISATION D'UN ÉCHANGE DE TERRAIN À MESMEUR - DÉLIBÉRATION 2025 06 04-URBANISME-MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 PLU-BILAN DE LA CONCERTATION - DÉLIBÉRATION 2025 06 03-URBANISME-INTÉGRATION DE LA VOIRIE DE LE RÉSIDENCE TAL MOOR DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - DÉLIBÉRATION 2025 06 02-JEUNESSE-RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DES JEUNES

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20250608

DÉLIBÉRATION 2025 06 08 — AFFAIRES PORTUAIRES-MISE À JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE PORTS DE NÉVEZ-INTÉGRATION PASS-PORTS ESCALES

20250609

DÉLIBÉRATION 2025 06 09 — FINANCES-CRÉATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL DÉNOMMÉ LOTISSEMENT JEAN ET FRANÇOIS NOAC'H

20250611

DÉLIBÉRATION 2025 06 11 — FINANCES-DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU DISPOSITIF PLAN 5000 ÉQUIPEMENTS

20250612

DÉLIBÉRATION 2025 06 12 — FINANCES-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE 2025

20250613

DÉLIBÉRATION 2025 06 13 — VIE SCOLAIRE-BUDGET 2024-2025 ET SUBVENTIONS 2025-2026

👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
20250601

DÉLIBÉRATION 2025 06 01 — PETITE ENFANCE-MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CRÈCHE

20250602

DÉLIBÉRATION 2025 06 02 — JEUNESSE-RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DES JEUNES

20250614

DÉLIBÉRATION 2025 06 14 — JEUNESSE-TARIFICATION DES CAMPS D'ÉTÉ DE L'ESPACE JEUNES AU TITRE DE 2025

20250615

DÉLIBÉRATION 2025 06 15 — ENFANCE-TARIFICATION DU CAMP D'ÉTÉ DE L'ALSH AU TITRE DE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20250603

DÉLIBÉRATION 2025 06 03 — URBANISME-INTÉGRATION DE LA VOIRIE DE LE RÉSIDENCE TAL MOOR DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

20250604

DÉLIBÉRATION 2025 06 04 — URBANISME-MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 PLU-BILAN DE LA CONCERTATION

20250605

DÉLIBÉRATION 2025 06 05 — URBANISME-RÉGULARISATION D'UN ÉCHANGE DE TERRAIN À MESMEUR

20250607

DÉLIBÉRATION 2025 06 07 — URBANISME-ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°2 DU PLU DE NÉVEZ-INFORMATION AU CONSEIL

🏛️ Administration 1 délibération
20250600

DÉLIBÉRATION 2025 06 00 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 AVRIL 2025

🌱 Environnement 1 délibération
20250606

DÉLIBÉRATION 2025 06 06 — URBANISME-ENGAGEMENT PROCÉDURE D 'ABROGATION CLASSIFICATION DE PARCELLES

🛡️ Sécurité 1 délibération
20250610

DÉLIBÉRATION 2025 06 10 — FINANCES-SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF FONDS DÉPARTEMENTAL SÉCURITÉ ROUTIÈRE 2025 DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

WEB megalis:2025:10377:2025-06-02
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