Conseil municipal du 2024-09-16

Finances — Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale

Finances — Demande d'aide financière pour la maison intergénérationnelle de Névez

Finances — Demandes de fonds de concours auprès de CCA au titre de 2023

Finances — Modification des tarifs au titre de 2024

Finances — forfaits scolaires pour les élèves de Névez scolarisés dans les écoles de DIWAN de Quimper et de Trégunc - année scolaire 2024-2025

Intercommunalité — Approbation du pacte financier et fiscal

Intercommunalité — Communication au Conseil municipal du rapport d'activité général et du compte administratif 2023 de CCA

Affaires portuaires — Approbation de la participation financière de la commune de Névez aux études préliminaires de création d'une cale et d'une aire de carénage à Pont-Aven

Finances — Autorisation au maire de solliciter une subvention auprès de la Caisse d'allocations Familiales au titre du Fonds de modernisation des établissements d'accueil

Urbanisme — Programme d'intérêt local logements vacants : constitution d'un groupement de commandes - annule et remplace

Urbanisme — Programme d'intérêt local logements vacants : constitution d'un groupement de commandes

Urbanisme — information au conseil - début des travaux de création de logements par l'OPAC - rue de Port Manec'h

Administration générale — Changement de dénomination de voie - rue Hent Sabl

Energie — Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'efficacité énergétique

Administration générale — Information au conseil - organisation d'un vide mairie

Personnel — Création d'un emploi permanent d'agent de police municipale

Approbation du procès — verbal de la séance du 4 juillet 2024

Administration générale — Assurance santé communale

Patrimoine — demande de protection au titre des Monuments Historiques de la chapelle de Trémorvezen