CM

2 mars 2026

Névez 19 délibérations

19

délibérations

12

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (19)

Finances & Budget 12 délibérations

Délibération 2026 02 02 — Information au Conseil Municipal-Finances-Virement de Chapitre à Chapitre Budget Principal 2025

Délibération 2026 02 03 — Finances-Budget Principal-Approbation du Cfu 20255 du Comptbable Public et de lOrdonnateur

Délibération 2026 02 04 — Finances-Budget Principal-Affectation du Résultat de 2025

Délibération 2026 02 05 — Finances-Vote des Taux des Taxes Directes Locales au Titre de 2026

Délibération 2026 02 06 — Finances-Subvention 2026 au Centre Communal dAction Sociale

Délibération 2026 02 07 — Finances-Budget Principal-Vote du Budget Primitif pour 2026

Délibération 2026 02 08 — Finances-Budget Annexe des Ports-Approbation du Cfu 2025 du Comptable Public et de lOrdonnateur

Délibération 2026 02 09 — Finances-Budget Annexe des Ports-Affectation du Résultat de 2025

Délibération 2026 02 10 — Finances-Budget Annexe des Ports-Vote du Budget Primitif pour 2026

Délibération 2026 02 11 — Finances-Budget Annexe du Lotissement Jean et Francois NoacH-approbation du Cfu2025 du Comptable Public et de lOrdo

Délibération 2026 02 12 — Finances-Budget Annexe du Lotssement Jean et Francois NoacH-vote du Budget Primitif pour 2026

Délibération 2026 02 15 — Enfance-Tarification du Camp dÉté de lAlsh au Titre de 2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Délibération 2026 02 13 — Urbanisme-Cession d'Un Bien Appartenant à la Commune au Profit dAmenatys

Délibération 2026 02 14 — Urbanisme-Institution d'Une Servitude de Passage sur la Parcelle Communale Ab-541

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Délibération 2026 02 17 — Vie Culturelle-Approbation de la Convention dEngagement avec l'Association Danse à Tous les Étages

Délibération 2026 02 18 — Vie Culturelle-Approbation de la Convention de Partenariat avec l'Association Couleurs de Bretagne

Administration 1 délibération
200

Délibération 2026 02 00 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 11 Décembre 2025

Autres decisions 1 délibération

Délibération 2026 02 01 — Intercommunalité-Approbation de la Mise à Jour du Règlement de Collecte

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Délibération 2026 02 16 — Jeunesse-Séjour Raid Aventure Explor'Ados

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