Conseil municipal du 2026-03-02

Névez 2 mars 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

12

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - DÉLIBÉRATION 2026 02 18-VIE CULTURELLE-APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COULEURS DE BRETAG - DÉLIBÉRATION 2026 02 17-VIE CULTURELLE-APPROBATION DE LA CONVENTION D'ENGAGEMENT AVEC L'ASSOCIATION DANSE À TOUS LES ÉTA - DÉLIBÉRATION 2026 02 16-JEUNESSE-SÉJOUR RAID AVENTURE EXPLOR'ADOS - DÉLIBÉRATION 2026 02 15-ENFANCE-TARIFICATION DU CAMP D'ÉTÉ DE L'ALSH AU TITRE DE 2026 - DÉLIBÉRATION 2026 02 14-URBANISME-INSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE AB-541 - DÉLIBÉRATION 2026 02 13-URBANISME-CESSION D'UN BIEN APPARTENANT À LA COMMUNE AU PROFIT D'AMENATYS - DÉLIBÉRATION 2026 02 12-FINANCES-BUDGET ANNEXE DU LOTSSEMENT JEAN ET FRANCOIS NOAC'H-VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2026 - DÉLIBÉRATION 2026 02 11-FINANCES-BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT JEAN ET FRANCOIS NOAC'H-APPROBATION DU CFU2025 DU COMPTABL - DÉLIBÉRATION 2026 02 10-FINANCES-BUDGET ANNEXE DES PORTS-VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2026 - DÉLIBÉRATION 2026 02 04-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-AFFECTATION DU RÉSULTAT DE 2025 - DÉLIBÉRATION 2026 02 09-FINANCES-BUDGET ANNEXE DES PORTS-AFFECTATION DU RÉSULTAT DE 2025 - DÉLIBÉRATION 2026 02 01-INTERCOMMUNALITÉ-APPROBATION DE LA MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DE COLLECTE - DÉLIBÉRATION 2026 02 08-FINANCES-BUDGET ANNEXE DES PORTS-APPROBATION DU CFU 2025 DU COMPTABLE PUBLIC ET DE L'ORDONNATEUR - DÉLIBÉRATION 2026 02 07-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2026 - DÉLIBÉRATION 2026 02 06-FINANCES-SUBVENTION 2026 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - DÉLIBÉRATION 2026 02 05-FINANCES-VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE 2026 - DÉLIBÉRATION 2026 02 03-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION DU CFU 20255 DU COMPTBABLE PUBLIC ET DE L'ORDONNATEUR - DÉLIBÉRATION 2026 02 02-INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL-FINANCES-VIREMENT DE CHAPITRE À CHAPITRE BUDGET PRINCIPAL 2025 - DÉLIBÉRATION 2026 02 00-APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 DÉCEMBRE 2025

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
20260202

DÉLIBÉRATION 2026 02 02 — INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL-FINANCES-VIREMENT DE CHAPITRE À CHAPITRE BUDGET PRINCIPAL 2025

20260203

DÉLIBÉRATION 2026 02 03 — FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION DU CFU 20255 DU COMPTBABLE PUBLIC ET DE L'ORDONNATEUR

20260204

DÉLIBÉRATION 2026 02 04 — FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-AFFECTATION DU RÉSULTAT DE 2025

20260205

DÉLIBÉRATION 2026 02 05 — FINANCES-VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE 2026

20260206

DÉLIBÉRATION 2026 02 06 — FINANCES-SUBVENTION 2026 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

20260207

DÉLIBÉRATION 2026 02 07 — FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2026

20260208

DÉLIBÉRATION 2026 02 08 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DES PORTS-APPROBATION DU CFU 2025 DU COMPTABLE PUBLIC ET DE L'ORDONNATEUR

20260209

DÉLIBÉRATION 2026 02 09 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DES PORTS-AFFECTATION DU RÉSULTAT DE 2025

20260210

DÉLIBÉRATION 2026 02 10 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DES PORTS-VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2026

20260211

DÉLIBÉRATION 2026 02 11 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT JEAN ET FRANCOIS NOAC'H-APPROBATION DU CFU2025 DU COMPTABLE PUBLIC ET DE L'ORDO

20260212

DÉLIBÉRATION 2026 02 12 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DU LOTSSEMENT JEAN ET FRANCOIS NOAC'H-VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2026

20260215

DÉLIBÉRATION 2026 02 15 — ENFANCE-TARIFICATION DU CAMP D'ÉTÉ DE L'ALSH AU TITRE DE 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20260213

DÉLIBÉRATION 2026 02 13 — URBANISME-CESSION D'UN BIEN APPARTENANT À LA COMMUNE AU PROFIT D'AMENATYS

20260214

DÉLIBÉRATION 2026 02 14 — URBANISME-INSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE AB-541

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20260217

DÉLIBÉRATION 2026 02 17 — VIE CULTURELLE-APPROBATION DE LA CONVENTION D'ENGAGEMENT AVEC L'ASSOCIATION DANSE À TOUS LES ÉTAGES

20260218

DÉLIBÉRATION 2026 02 18 — VIE CULTURELLE-APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COULEURS DE BRETAGNE

🏛️ Administration 1 délibération
20260200

DÉLIBÉRATION 2026 02 00 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 DÉCEMBRE 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
20260201

DÉLIBÉRATION 2026 02 01 — INTERCOMMUNALITÉ-APPROBATION DE LA MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DE COLLECTE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20260216

DÉLIBÉRATION 2026 02 16 — JEUNESSE-SÉJOUR RAID AVENTURE EXPLOR'ADOS

WEB scdl:21290153200011:2026-03-02
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