Conseil municipal du 2026-03-02
19
délibérations
12
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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DÉLIBÉRATION 2026 02 02 — INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL-FINANCES-VIREMENT DE CHAPITRE À CHAPITRE BUDGET PRINCIPAL 2025
DÉLIBÉRATION 2026 02 03 — FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION DU CFU 20255 DU COMPTBABLE PUBLIC ET DE L'ORDONNATEUR
DÉLIBÉRATION 2026 02 04 — FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-AFFECTATION DU RÉSULTAT DE 2025
DÉLIBÉRATION 2026 02 05 — FINANCES-VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE 2026
DÉLIBÉRATION 2026 02 06 — FINANCES-SUBVENTION 2026 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
DÉLIBÉRATION 2026 02 07 — FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2026
DÉLIBÉRATION 2026 02 08 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DES PORTS-APPROBATION DU CFU 2025 DU COMPTABLE PUBLIC ET DE L'ORDONNATEUR
DÉLIBÉRATION 2026 02 09 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DES PORTS-AFFECTATION DU RÉSULTAT DE 2025
DÉLIBÉRATION 2026 02 10 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DES PORTS-VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2026
DÉLIBÉRATION 2026 02 11 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT JEAN ET FRANCOIS NOAC'H-APPROBATION DU CFU2025 DU COMPTABLE PUBLIC ET DE L'ORDO
DÉLIBÉRATION 2026 02 12 — FINANCES-BUDGET ANNEXE DU LOTSSEMENT JEAN ET FRANCOIS NOAC'H-VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR 2026
DÉLIBÉRATION 2026 02 15 — ENFANCE-TARIFICATION DU CAMP D'ÉTÉ DE L'ALSH AU TITRE DE 2026
DÉLIBÉRATION 2026 02 13 — URBANISME-CESSION D'UN BIEN APPARTENANT À LA COMMUNE AU PROFIT D'AMENATYS
DÉLIBÉRATION 2026 02 14 — URBANISME-INSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE AB-541
DÉLIBÉRATION 2026 02 17 — VIE CULTURELLE-APPROBATION DE LA CONVENTION D'ENGAGEMENT AVEC L'ASSOCIATION DANSE À TOUS LES ÉTAGES
DÉLIBÉRATION 2026 02 18 — VIE CULTURELLE-APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COULEURS DE BRETAGNE
DÉLIBÉRATION 2026 02 00 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 DÉCEMBRE 2025
DÉLIBÉRATION 2026 02 01 — INTERCOMMUNALITÉ-APPROBATION DE LA MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DE COLLECTE
DÉLIBÉRATION 2026 02 16 — JEUNESSE-SÉJOUR RAID AVENTURE EXPLOR'ADOS
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