Conseil municipal du 2026-02-11

Névez 11 février 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Prêt de la remorque municipale à la commune de Landeleau - EPAL - Subvention exceptionnelle fléchettes - Motion soutien SDEF enfouissement - Régularisation Joseph le Derrien - Motion soutien SDEF - Adhésion missions facultatives CDG29 - Cession vente terrain De Sousa Santos - Roscoat - Commune - Cession vente terrain Salaun - Roscoat - Commune - Reclassement dans le domaine public communal après travaux RN 164 - Subvention voyages scolaires 2026 - Versement taxe électricité - Délibération CFU 2025

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2026

Prêt de la remorque municipale à la commune de Landeleau

2026

Régularisation Joseph le Derrien

2026

Cession vente terrain De Sousa Santos — Roscoat - Commune

2026

Cession vente terrain Salaun — Roscoat - Commune

2026

Reclassement dans le domaine public communal après travaux RN 164

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Subvention exceptionnelle fléchettes

2026

Subvention voyages scolaires 2026

2026

Versement taxe électricité

2026

Délibération CFU 2025

🤝 Vie associative 2 délibérations
2026

Motion soutien SDEF enfouissement

2026

Motion soutien SDEF

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

EPAL

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Adhésion missions facultatives CDG29

WEB scdl:21290175500018:2026-02-11
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