Conseil municipal du 2024-12-18

RIFSEEP

DM assainissement 2024

Pacte 2030 acceptabilité 3ème tranche

Motion protection des élus

Créances éteintes

Convention AESH

Admission en non valeur

DM assainissement

Recrutement agents non titulaires 2025

Convention transfert assainissement CCHC

Adhésion prévoyance

Permis d'aménager lotissement

DETR 2 salles associatives et création halles

Création deux salles associatives et halles

Programme renouvellement conduites AEP 2024

Motion dérogation repos dominical

Délibération 2024 12 01 — Administration générale- Recensement général de la population en janvierfévrier 2025

Délibération 2024 12 16 — Administration Générale- Dénomination des bâtiments communaux

Subvention exceptionnelle 2024 PAFA

Demande de subvention aire de jeux pacte 2030

DSIL 2 salles associatives et création halles

Délibération 2024 12 07 — Finances- Virement de crédits de chapitre en chapitre- Information au conseil

Délibération 2024 12 08 — Finances- Budget principal et des ports - Ouverture anticipée des crédits

Délibération 2024 12 09 — Finances- Tarifs municipaux au titre de 2025

Délibération 2024 12 10 — Affaires portuaires- Augmentation des tarifs des ports au titre de 2025

Délibération 2024 12 12 — Finances- Maison pour tous- Demande daide financière

Délibération 2024 12 14 — Finances- Restauration des vannes du moulin du Hénan- Demande daide financière

Délibération 2024 12 17 — Marchés publics- Attribution du marché dassurances

Transfert des effluents convention passage terrain privé Mathurin

Transferts effluents convention passage terrain privé GFA Trediern

Acquisition chemins AFAFAF

Transfert des effluents convention passage terrain privé Mével

Transferts effluents convention passage terrain privé Guichoux

Transfert des effluents convention de passage terrain privé AFAFAF

Délibération 2024 12 03 — Urbanisme- Autorisation au Maire pour la vente de lensemble immobilier sis 2 rue de Raguenez à Névez

Délibération 2024 12 11 — Finances- Aménagement de lAvenue de lOcéan- Demande daide financière

Délibération 2024 12 13 — Finances- Acquisition dordinateurs portables pour lécole et les jeunes- Demande daides financières

Convention transfert eau potable CCHC

ULIS commune de CHATEAULIN

DM eau

Transferts effluents convention passage terrain privé Choupeaux

DSIL panneaux photovoltaïques

Délibération 2024 12 02 — Urbanisme- Acquisition de la parcelle AI-541

Subvention ccas

Motion soutien UBO

Délibération 2024 12 00 — Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024

Délibération 2024 12 04 — Personnel- Instauration de lindemnité spéciale et de fonction et dengagement pour les agents de la filière police municipale

Délibération 2024 12 05 — Personnel- Suppression et création demploi dagent des écoles maternelles

Délibération 2024 12 06 — Personnel- Adhésion de la commune à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion

Délibération 2024 12 15 — Affaires maritimes- Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité