Conseil municipal du 2024-11-25

Névez 25 novembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Administration

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Décision modificative au budget principal - 2 décisions d'emprunts - Attribution des marchés lots couverture charpente bardage rénovation école - Regularisation de l'acquisition du chemin de la station d'épuration - Urbanisme - Modification de l'emprise du bâtiment de la mairie et de l'emprise du trottoir en face de la Mairie - rue de - Urbanisme - Autorisation au maire pour la vente de l'ensemble immobilier sis 2 rue de Raguenez cadastré section AN n°568 - Urbanisme - Nouvelle phase de concertation préalable de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU portant sur l - Finances - création d'un tarif de location - Chapelle Saint-Mathieu - Finances - Demande de subvention au titre de 2024 - Finances - Budget principal - Décision modificative n°1 - Finances - Admission en non-valeur et créances éteintes - Finances - Budget des ports - décision modificative n°1 - Travaux - Etude de faisabilité pour le remplacement des chaudières vétustes ou des installations en chauffage électrique - Finances - Clôture du budget 26000 AFR Névez - Personnel - Remboursement des frais professionnels - Intercommunalité - Communication au conseil municipal de rapports divers 2023 de CCA - Communication - Réalisation des audits d'accessibilité des sites communautaires et communaux issus de la fabrique de sit - Energie - Pose de panneaux photovoltaïques de la salle des sports - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - Eclairage public - rénovation des lanternes à vapeur de mercure 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2024

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20241107

Finances — création d'un tarif de location - Chapelle Saint-Mathieu

20241108

Finances — Demande de subvention au titre de 2024

20241109

Finances — Admission en non-valeur et créances éteintes

20241110

Finances — Budget principal - Décision modificative n°1

20241111

Finances — Budget des ports - décision modificative n°1

20241112

Finances — Clôture du budget 26000 AFR Névez

2024251102

2 décisions d'emprunts

2024251104

Décision modificative au budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20241103

Travaux — Etude de faisabilité pour le remplacement des chaudières vétustes ou des installations en chauffage électrique de bâtiments publics

20241104

Urbanisme — Modification de l'emprise du bâtiment de la mairie et de l'emprise du trottoir en face de la Mairie - rue de Kerilis

20241105

Urbanisme — Autorisation au maire pour la vente de l'ensemble immobilier sis 2 rue de Raguenez cadastré section AN n°568

20241106

Urbanisme — Nouvelle phase de concertation préalable de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU portant sur la délimitation des secteurs déjà urbanisés

2024251103

Regularisation de l'acquisition du chemin de la station d'épuration

🏛️ Administration 3 délibérations
20241100

Approbation du procès — verbal de la séance du 12 septembre 2024

20241114

Intercommunalité — Communication au conseil municipal de rapports divers 2023 de CCA

20241115

Communication — Réalisation des audits d'accessibilité des sites communautaires et communaux issus de la fabrique de sites

📄 Autres decisions 1 délibération
20241101

Eclairage public — rénovation des lanternes à vapeur de mercure 2024

Sport 1 délibération
20241102

Energie — Pose de panneaux photovoltaïques de la salle des sports - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique exploitation avec le SDEF

👥 Ressources humaines 1 délibération
20241113

Personnel — Remboursement des frais professionnels

🎓 Éducation 1 délibération
2024251101

Attribution des marchés lots couverture charpente bardage rénovation école

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