CM

16 mai 2024

Névez 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

2

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations

Délibération 2024 05 01 — Finances- Modification de la redevance domaniale pour les terrasses

Délibération 2024 05 02 — Finances- Remboursement des frais denquêtes publiques de CCA à la Commune de Névez

Délibération 2024 05 03 — Finances- Remboursement des frais professionnels

Délibération 2024 05 06 — Finances- Demande de fonds exceptionnel daccompagnement des collectivités touchées par la tempête CIARAN

Social & Santé 2 délibérations

Délibération 2024 05 04 — Finances- Création d'une aire intergénérationnelle santé et bien-être- Demande d'aide financière

Délibération 2024 05 10 — Personnel- Protection sociale complémentaire- Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère pour engager le dialogue socia

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Délibération 2024 05 08 — Jeunesse- Tarification des camps dété de lEspace Jeunes au titre de 2024

Délibération 2024 05 09 — Enfance- Tarification du camp dété de lALSH au titre de 2024

Administration 1 délibération
500

Délibération 2024 05 00 — Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Délibération 2024 05 05 — Finances- Réhabilitation du bâtiment de la Mairie- Demande d'aide financière

Environnement 1 délibération

Délibération 2024 05 07 — Tourisme- Modification des statuts de Concarneau Cornouaille Agglomération concernant la compétence facultative « Tourisme » dans le domaine de la randonnée

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