CM

4 avril 2024

Névez 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Approbation du choix des candidats pour loccupation du domaine public par les food-trucks et modification du montant de - Urbanisme- Bilan de la concertation relative à la définition des ZAEnR - Finances- Budget annexe des ports- Affectation du résultat de 2023 - Finances- Budget annexe des ports- Vote du compte administratif 2023 - Finances- Budget principal- Affectation du résultat de 2023 - Finances- Budget Principal- Vote du compte administratif 2023 - Finances- Approbation des comptes de gestion 2023 du comptable public - Energie- Effacement Telecom basse tension - P62 Dourveil - Energie- Renforcement basse tension sur P36 La Garenne à Kérado + effacement des réseaux déclairage public et télécom ER - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024 - Urbanisme- Révision allégée n° 1 du Plan Local dUrbanisme- Approbation de la procédure
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20240303

Finances — Approbation des comptes de gestion 2023 du comptable public

20240304

Finances — Budget Principal- Vote du compte administratif 2023

20240305

Finances — Budget principal- Affectation du résultat de 2023

20240306

Finances — Budget annexe des ports- Vote du compte administratif 2023

20240307

Finances — Budget annexe des ports- Affectation du résultat de 2023

20240310

Approbation du choix des candidats pour loccupation du domaine public par les food-trucks et modification du montant de la redevance domaniale

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240308

Urbanisme — Bilan de la concertation relative à la définition des ZAEnR

20240309

Urbanisme — Révision allégée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme- Approbation de la procédure

🏛️ Administration 1 délibération
20240300

Approbation du procès — verbal de la séance du 15 février 2024

🌱 Environnement 1 délibération
20240301

Energie — Renforcement basse tension sur P36 La Garenne à Kérado + effacement des réseaux déclairage public et télécom ER-2023-153-8

📄 Autres decisions 1 délibération
20240302

Energie — Effacement Telecom basse tension - P62 Dourveil

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