CM

16 juillet 2024

Nivillac 11 délibérations

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (11)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Délibération n°2024D60 Morbihan Energies Convention financement réalisation de l'éclairage Programme exceptionnel

2024

Lancement de la consultation pour les assurances de la collectivité (4 ans de 2025 à 2028)

2024

Budget annexe assainissement Décision modificative n° 1

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Suppression d'un emploi dadjoint d'animation principal de 2ème classe et création d'un emploi dadjoint d'animation,

2024

Suppression d'un emploi dadjoint d'animation principal de 1ère classe et création d'un emploi dATSEM principal de 2ème classe

2024

Suppression d'un emploi dadjoint du patrimoine principal de 2ème classe et création d'un emploi dadjoint du patrimoine principal de 1ère classe

Environnement 2 délibérations
2024

ARC SUD BRETAGNE — Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets

2024

Mise à jour du tableau des effectifs

Ressources humaines 1 délibération
2024

Suppression d'un emploi dadjoint technique et création d'un emploi dadjoint technique principal de 2ème classe

Autres decisions 1 délibération
2024

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Réhabilitation de la rue Simone VEIL — Attribution du marché

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