CM

20 novembre 2024

Nogent 11 délibérations

11

délibérations

5

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Ressources humaines 5 délibérations
8

Recrutement enseignants études

9

Contrat assurance groupe statutaire RELYENS

10

Protection Sociale Complementaire

11

Regime Indemnitaire Filiere Police IFSE

12

Convention c'adre avec le SDIS

Culture & Patrimoine 4 délibérations
1

Avenant 3.2024.11.20 prolongation ouverture lutino park

3

Convention mise à disposition du restaurant rostand et des personnels

4

Convention gymnase et salles communales

5

Dénomination rue des remparts nord et de la rue des remparts sud

Finances & Budget 2 délibérations
6

Décision modificative n°1

7

Frais de scolarité

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