20 novembre 2024
11
délibérations
5
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Recrutement enseignants études
Contrat assurance groupe statutaire RELYENS
Protection Sociale Complementaire
Regime Indemnitaire Filiere Police IFSE
Convention c'adre avec le SDIS
Avenant 3.2024.11.20 prolongation ouverture lutino park
Convention mise à disposition du restaurant rostand et des personnels
Convention gymnase et salles communales
Dénomination rue des remparts nord et de la rue des remparts sud
Décision modificative n°1
Frais de scolarité
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