CM
10 avril 2024
Nogent
12 délibérations
12
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Finances & Budget
6 délibérations
4
Approbation du CG 2023
4
Affectation du résultat 2023
5
Ca 2023 + Ca 2023 + Pages de Signatures
7
Vote taux dimposition 2024
8
Bp 2024 + Bp 2024 + Pages de Signatures
13
Subventions exceptionnelles coopératives scolaires
Autres decisions
2 délibérations
2
Règlement intérieur du CM
3
S'ouscription au service DPO RGPD GIP RECIA
Environnement
1 délibération
1
Désignation délégué syndicat eaux Ruffin
Urbanisme & Travaux
1 délibération
11
Travaux déclairage public 3ème phase EEL
Culture & Patrimoine
1 délibération
12
Vente terrain rue des ponts marins
Ressources humaines
1 délibération
14
Modification tableau des effectifs
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