Conseil municipal du 2024-04-10

Nogent 10 avril 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Approbation du CG 2023 - DELIB VOTE BP 2024 + BP 2024 + PAGES DE SIGNATURES - DELIB VOTE CA 2023 + CA 2023 + PAGES DE SIGNATURES - modification tableau des effectifs - vente terrain rue des ponts marins - subventions exceptionnelles coopératives scolaires - vote taux d'imposition 2024 - affectation du résultat 2023 - souscription au service DPO RGPD GIP RECIA - désignation délégué syndicat eaux Ruffin - règlement intérieur du CM - travaux d'éclairage public 3ème phase EEL

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
4

Approbation du CG 2023

4

affectation du résultat 2023

5

DELIB VOTE CA 2023 + CA 2023 + PAGES DE SIGNATURES

7

vote taux d'imposition 2024

8

DELIB VOTE BP 2024 + BP 2024 + PAGES DE SIGNATURES

13

subventions exceptionnelles coopératives scolaires

📄 Autres decisions 2 délibérations
2

règlement intérieur du CM

3

souscription au service DPO RGPD GIP RECIA

🌱 Environnement 1 délibération
1

désignation délégué syndicat eaux Ruffin

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
11

travaux d'éclairage public 3ème phase EEL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
12

vente terrain rue des ponts marins

👥 Ressources humaines 1 délibération
14

modification tableau des effectifs

WEB recia:2024:18980:2024-04-10
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