CM
10 avril 2024
Nogent
12 délibérations
12
délibérations
5
Autres decisions
4
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Autres decisions
5 délibérations
2
Règlement intérieur du CM
3
S'ouscription au service DPO RGPD GIP RECIA
4
Approbation du CG 2023
4
Affectation du résultat 2023
7
Vote taux dimposition 2024
Environnement
4 délibérations
1
Désignation délégué syndicat eaux Ruffin
5
Ca 2023 + Ca 2023 + Pages de Signatures
8
Bp 2024 + Bp 2024 + Pages de Signatures
14
Modification tableau des effectifs
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
11
Travaux déclairage public 3ème phase EEL
12
Vente terrain rue des ponts marins
Finances & Budget
1 délibération
13
Subventions exceptionnelles coopératives scolaires
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