Conseil municipal du 2024-04-10

Nogent 10 avril 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Autres decisions

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Approbation du CG 2023 - DELIB VOTE BP 2024 + BP 2024 + PAGES DE SIGNATURES - DELIB VOTE CA 2023 + CA 2023 + PAGES DE SIGNATURES - modification tableau des effectifs - vente terrain rue des ponts marins - subventions exceptionnelles coopératives scolaires - vote taux d'imposition 2024 - affectation du résultat 2023 - souscription au service DPO RGPD GIP RECIA - désignation délégué syndicat eaux Ruffin - règlement intérieur du CM - travaux d'éclairage public 3ème phase EEL

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2

règlement intérieur du CM

3

souscription au service DPO RGPD GIP RECIA

4

Approbation du CG 2023

4

affectation du résultat 2023

7

vote taux d'imposition 2024

🌱 Environnement 4 délibérations
1

désignation délégué syndicat eaux Ruffin

5

DELIB VOTE CA 2023 + CA 2023 + PAGES DE SIGNATURES

8

DELIB VOTE BP 2024 + BP 2024 + PAGES DE SIGNATURES

14

modification tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
11

travaux d'éclairage public 3ème phase EEL

12

vente terrain rue des ponts marins

💶 Finances & Budget 1 délibération
13

subventions exceptionnelles coopératives scolaires

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:18980:2024-04-10
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