Conseil municipal du 11/01/10

Nogent 11/01/10 3 délibérations
Document source

3

délibérations

1

Finances & Budget

1

Juridique

1

Autres decisions

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (3)

💶 Finances & Budget 1 délibération
10/1

Demande de subvention auprès de l'Etat et toute autre personne publique pour la mise en place de Vidéoprotection Urbaine

⚖️ Juridique 1 délibération
10/2

Vente de la partie N°16 de l'escalier hélicoïdal de la Tour Eiffel

📄 Autres decisions 1 délibération
10/3

Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2111-22 du CGCT

WEB datagouv_misc:nogent:11/01/10
Ouvrir →

📬 Suivre Nogent

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.