08/03/10
21
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Arrêt des cartes de bruit stratégiques sur le territoire de Nogent-sur-Marne
Approbation de la convention avec le Conseil Général pour la numérisation des registres de recensement de la population de Nogent-sur-Marne
Approvation de ladhésion des communes de Boulogne-Billancourt, Sèvres, et la Communauté dAgglomération Versailles Grand Parc pour le périmètre des communes de Bièvres, Jouy-en-Josas, Les Lognes-en-Josa et Viroflay au SEDIF
Adhésion de la commune de Fontenay — Le-Fleury au SIGEIF
Compte — rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
Approbation du contrat de programme pour la réalisation du projet urbain Cité daffaires Nogent-Baltard
D'élimitation d'un secteur d'it « îlot du Fort » bénéficiant d'une majoration de c'ertains des règles d'urbanisme
D'élimitation d'un « secteur Galliéni » bénéficiant d'une majoration de c'ertaines des règles d'urbanisme
Création d'un comité de suivi pour la réhabilitation du site de lancienne école Marie-Curie
Modification du tableau des effectifs
Actualisation de la liste des emplois communaux pour lesquels un véhicule de service peut être attribué par simple utilité de service
Création d'une vacation au sein du service logement
Convention de partenariat entre la commune et l'association « lAcadémie des Vins Blancs »
Avenant à la convention de répartition des charges et d'utilisation entre la SNI et la commune
Approbation du rapport technique et financier du délégataire de la restauration scolaire et municipales, année 2008-2009
Approbation de la convention de partenariat « AVE Aide aux Vacances Enfants » à passer avec la CAF du Val-de-Marne
Fixation des tarifs de partenariat événementiel
Fixation des tarifs de publicité pour le guide pratique pour les personnes handicapées nogentaises et leurs famille (AS)
Demande d'inscription au titre des monuments historiques
Dénomination du dojo situé 19 bis rue Paul Bert « Espace David Douillet Pôle Arts martiaux »
Exercice 2010 — Débat d'orientations budgétaires principal budget annexe des parkings
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