Conseil municipal du 08/03/10

Approbation du contrat de programme pour la réalisation du projet urbain Cité d'affaires Nogent-Baltard

Délimitation d'un secteur dit « îlot du Fort » bénéficiant d'une majoration de certains des règles d'urbanisme

Délimitation d'un « secteur Galliéni » bénéficiant d'une majoration de certaines des règles d'urbanisme

Création d'une vacation au sein du service logement

Création d'un comité de suivi pour la réhabilitation du site de l'ancienne école Marie-Curie

Arrêt des cartes de bruit stratégiques sur le territoire de Nogent-sur-Marne

Approbation de la convention avec le Conseil Général pour la numérisation des registres de recensement de la population de Nogent-sur-Marne

Adhésion de la commune de Fontenay — Le-Fleury au SIGEIF

Compte — rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT

Convention de partenariat entre la commune et l'association « l'Académie des Vins Blancs »

Avenant à la convention de répartition des charges et d'utilisation entre la SNI et la commune

Modification du tableau des effectifs

Approvation de l'adhésion des communes de Boulogne-Billancourt, Sèvres, et la Communauté d'Agglomération Versailles Grand Parc pour le périmètre des communes de Bièvres, Jouy-en-Josas, Les Lognes-en-Josa et Viroflay au SEDIF

Approbation du rapport technique et financier du délégataire de la restauration scolaire et municipales, année 2008-2009

Approbation de la convention de partenariat « AVE Aide aux Vacances Enfants » à passer avec la CAF du Val-de-Marne

Fixation des tarifs de partenariat événementiel

Fixation des tarifs de publicité pour le guide pratique pour les personnes handicapées nogentaises et leurs famille (AS)

Demande d'inscription au titre des monuments historiques

Dénomination du dojo situé 19 bis rue Paul Bert « Espace David Douillet Pôle Arts martiaux »

Exercice 2010 — Débat d'orientations budgétaires principal budget annexe des parkings

Actualisation de la liste des emplois communaux pour lesquels un véhicule de service peut être attribué par simple utilité de service