Conseil municipal du 13/09/10

Protocole de sortie anticipée de la concession du port de plaisance de Nogent

Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial : zone de mouillage et d'équipements légers de plaisance

Convention d'occupation temporaire pour partie terrestre du domaine public fluvial

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du port de plaisance

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine et du centre de remise en forme

Approbation de la convention relative à la mission correspondant justice ville

Règlement d'exploitation du port de plaisance de Nogent sur Marne

Convention relative à l'installation d'un buste de Mustapha Chokaï square de La Fontaine

Remplacement d'un délégué de la commune au conseil de la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne

Approbation du rapport annuel du délégataire pour la gestion et l'exploitation du centre nautique

SIGEIF Adhésion de la commune de Rocquencourt (Yvelines)

Compte rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT

Demande de subvention auprès du ministère de la Défense pour la réhabilitation du carré militaire musulman au cimetière de Nogent

Approbation de la modification de l'article 12 A du plan d'occupation des sols

Création d'une vacation au sein du service logement

Fixation du tarif d'inscription au centre nogentais d'initiation sportive - Approbation du règlement intérieur

Règlement intérieur du Dojo David Douillet

Création d'emplois de différentes durées hebdomadaires pour l'encadrement de la pratique sportive au sein du CNIS et du centre de loisirs municipal dans le cadre des activités périscolaires

Stationnement payant — Contrats cadres d'abonnement dans les différents parcs de stationnement de la ville10 10-142 - Convention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne et la commune de Nogent sur Marne pour des travaux de mise en sécurité du bâtiment abritant le marché centre de Nogent

Convention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne et la commune de Nogent-sur-Marne pour des travaux de mise en sécurité du bâtiment abritant le marché centre de Nogent

Création de vacations activités de pratiques artistiques lors des ateliers périscolaires du soir

Participation attribuée aux jeunes spectateurs de la Scène Watteau - Saison 2010-2011 de jeunes en scène

Approbation de la convention à passer avec l'inspection académique pour l'organisation d'activités impliquant la prestation d'un intervenant extérieur et fixation du taux de vacation pour l'organisation du conte musical de l'école Guy Moquet Année scolaire 2010-2011

Extension des activités périscolaires élémentaires et fixation des tarifs

Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la vacance d'un poste