Conseil municipal du 15/11/10

Création de vacations pour l'opération "Sport en famille"

Convention De Partenariat entre L'INSEP, L'Inspection Académique, le collège Branly et la Ville de Nogent sur Marne

Modification du Règlement Intérieur du Centre Nogentais d'Initiation Sportive et des tarifs d'inscription

Règlement Intérieur des gymnases et du stade sous la lune

Modification de la délibération n'10 — 156 du 13 septembre 2010 portant création de vacations "Activités de pratique artistique" lors des ateliers périscolaires du soir

Actualisation de la délibération n'2003 — 161 en date du 22 septembre 2003 portant création d'emplois de vacataires afin d'assurer l'accueil périscolaire et extrascolaire

Création d'un emploi d'attaché à temps non complet à raison de 7 heures hebdomadaires durant le temps scolaire pour la mise en place d'un "apprentissage de l'italien" lOfS des ateliers périscolaires du soir

Adhésion de la commune de Brou — sur-Chantereine (Seine et Marne)

Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales DIVERS

Convention de partenariat avec la SNCF et la Société Sercib – avenant n°1

Actualisation de la délibération n'04 — 212 du 13 décembre 2004 fixant le régime indemnitaire des agents relevant de la filière technique suite à la modification du dècret n'2003-599 du 25 août 2003

Actualisation de la délibération n'2006 — 199 en date du 11 décembre 2006 portant création de vacations pour la police municipale afin d'assurer les points écoles

Modification de l'avenant n°1 à la délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et municipale et approbation de la convention tripartite à passer avec la Région d'ile-de-France et le lycée Branly

Fixation d'une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville