15/11/10

Actualisation de la délibération n'04 — 212 du 13 décembre 2004 fixant le régime indemnitaire des agents relevant de la filière technique suite à la modification du dècret n'2003-599 du 25 août 2003

Actualisation de la délibération n'2006 — 199 en date du 11 décembre 2006 portant création de vacations pour la police municipale afin dassurer les points écoles

Modification de la délibération n'10 — 156 du 13 s'eptembre 2010 portant création de vacations "Activités de pratique artistique" l'ors des ateliers périscolaires du s'oir

Actualisation de la délibération n'2003 — 161 en date du 22 septembre 2003 portant création d'emplois de vacataires afin dassurer l'accueil périscolaire et extrascolaire

Création de vacations pour l'opération "Sport en famille"

Création d'un emploi dattaché à temps non complet à raison de 7 heures hebdomadaires durant le temps scolaire pour la mise en place d'un "apprentissage de litalien" lOfS des ateliers périscolaires du soir

Convention De Partenariat entre LINSEP, LInspection Académique, le collège Branly et la Ville de Nogent sur Marne

Modification du Règlement Intérieur du Centre Nogentais dInitiation Sportive et des tarifs dinscription

Règlement Intérieur des gymnases et du stade sous la lune

Adhésion de la commune de Brou — sur-Chantereine (Seine et Marne)

Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales D'IVERS

Convention de partenariat avec la SNCF et la Société Sercib – avenant n°1

Modification de lavenant n°1 à la délégation de Service Public pour la gestion et lexploitation de la restauration scolaire et municipale et approbation de la convention tripartite à passer avec la Région dile-de-France et le lycée Branly

Fixation d'une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville