Conseil municipal du 06/12/10

Exercice 2010 Régularisation budgétaire et comptable Budget Général Budget Annexe des parkings

Exercice 2010 Décision modificative n'l Budget Annexe des Parkings

Exercice 2010 : Fixation des durées d'amortissement des biens corporels - Budget Annexe des Parkings

Exercice 2010 Décision modificative n°5 Budget Général

Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement - Budget Général - Exercice 2011

Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d'investissement Budget Annexe des Parkings - Exercice 2011

Création d'un CAE Passerelle

Création de vacations pour le concours d'expression linguistique "Legs Biard"

Modification de la délibération n"05/54 du 22 avril 2005 déterminant les règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du compte-épargne-temps ainsi que des modalités de son utilisation

Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Composition du comité Arts et Culture

Fixation des tarifs des emplacements pour les manifestations évènementielles 2011

Approbation du règlement intérieur pour les expositions d'arts plastiques au Carré des Coignard

Approbation des règlements intérieurs pour les manifestations évènementielles 2011

Débat public "réseau du Grand Paris" — Avis sur le projet de transport du Grand Paris

Création de vacations "Atelier de Théâtre" dans le cadre des actions de prévention "Sport- Drogue-Tabac"

Dissolution de l'Association Sport Enfance Nogentaise (ASEN)

Approbation du rapport annuel d'activité 2009 du délégataire de la structure multi-accueil "Mandarine"

Approbation du rapport annuel d'activité 2009 du délégataire de la structure mufti-accueil "Jardin des Lutins"

Séjour — vacances des retraités Saison 2011 SPORTS

Convention entre la commune de Nogent sur Marne et la régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard pour la réalisation de travaux de rénovation du câblage scénique du Pavillon Baltard et la mise en sécurité du bâtiment

Exercice 2010 Versement d'une subvention d'équipement en faveur de la Régie Personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard pour la réalisation de travaux de mise en sécurité du Pavillon Baltard

Fixation d'une caution pour l'utilisation d'une télécommande d'accès au secteur scolaire rue de la Muette/Bauyn de Perreuse

Participation des Familles aux séjours de colonies Hiver/Eté 2011

Approbation du contrat de bassin 2010 — 201 S "Pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne"

Modification du tableau des effectifs

Création de vacations pour la mise en place d'un atelier "théâtre-cinéma" au Pôle Jeunesse dans le cadre de la prévention de la consommation de tabac et de cannabis

Contrat enfance jeunesse avec la caisse d'allocations familiales du Val de Marne 2010-2013 (reporté)

Convention type de partenariat et d'objectifs avec les associations et création d'une autorisation d'engagement et crédits de paiement

Tarification pour l'année 2011 applicable au port de plaisance