08/02/10

Remplacement d'un délégué de la commune au conseil de la communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne

Remplacement d'un délégué du conseil municipal au conseil d'administration de l'Office public de lhabitat de Nogent

Remplacement du délégué du conseil municipal au sein du Club des Villes Cyclables

Remplacement d'un membre de la commission du règlement intérieur du conseil municipal

Compte rendu des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-2 du CGCT

Création de vacations pour le concours « Legs Biard »

Mise à disposition à temps complet d'un adjoint technique de 2ème classe auprès de l'Établissement Public Watteau – Pavillon Baltard

Mise à disposition à temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplosi des adjoints administratifs auprès de l'association Nogent Présence

Adhésion au contrat d'assurance souscrit par le CIG de la petite couronne pour la garantie des risques statutaires

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement avec l'école privée Saint André

Approbation du règlement intérieur à l'attention des intervenants de la restauration scolaire

Approbation de la convention — type à intervenir avec les établissements privés sous contrat, Albert de Mun, Montalembert et Saint-André, relatiove à la participation financière de la ville de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles – année scolaire 2009/2010

Remplacement d'un délégué du conseil municipal au sein du conseil d'administration du lycée Edouard Branly

Lancement de la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et du restaurant communal

Vente de quatre places de stationnement situées 5 et 9 rue de beauté et 4 rue de la Muette dans la résidence « les Hespérides »

Approbation du document programme de la Délégation de service public du port de plaisance

Autorisation donnée au Maire pour demander des subventions destinées au musée

Demande de soutien financier auprès de la Fondation CNP Assurances dans le cadre de la mise à disposition de défibrillateurs en libre-accès sur le domaine public

Demandes de subvention auprès de la Région Ile de France et du Comité Régional du Tourisme pour la création d'une nouvelle Capitainerie à Nogent

Suppression des emplacements réservés N°2 et n°5 du Plan d'Occupation des Sols

Modification de l'article 12 1) du Plan d'Occupation des Sols dans les zones urbaines

Attribution d'un nom à la crèche familiale et la structure multi-accueil situées 7 rue Cabit

Fixation du tarif d'inscription aux stages organisés par le service des sports

Reconduction des stages de secourisme pour adolescents et fixation de la participation des familles

Remplacement d'un délégué de la Commune au sein du conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc

Remplacement d'un délégué au sein de l'association des communes pour la protection des habitants et la protection des risques d'inondation de la Marne et de la Seine en Val de Marne

Permis de démolir du site de l'ancienne école Marie Curie sis 26 rue Marceau et de la maison de l'Entraide 25 rue Hoche (parcelles A1 320 et A1 128)