29/03/10

Reprise anticipée des résultats — Budget primitif 2010 - Budget général

Exercice 2010 — Vote du Budget primitif principal

Exercice 2010 — Vote des taux d'imposition

Exercice 2010 — Subventions allouées en faveur des associations

Exercice 2010 — Subventions allouées en faveur des établissements publics locaux et aux délégataires

Stationnement payant — Modification du périmètre

Délégation de services publics pour la gestion de la structure multi accueil Mandarine avec Tout Petit Monde - Avenant n°2

Délégation de service public de la structure multi accueil le Jardin des Lutins avec Evancia - Avenant n°4

Fixation de l'indemnité représentative de logement du complément communal versée aux instituteurs

Modification du régime indemnitaire de certains relevant de la filière technique

Modification de la délibération n°2009 — 204 du 14 décembre 2009 portant créant de cinq CAE passerelle

Reprise anticipée des résultats — Budget primitif 2010 - Budget annexe des parkings

Exercice 2010 — Vote du Budget primitif Annexe des parkings

Exercice 2010 — Répartition de la subvention départementale 2009 aux associations à caractère scolaire, culturel, social

Exercice 2010 — Protocole transactionnel entre la ville de Nogent et la société Avenance enseignement et santé

Fixation du tarif des droits des inscriptions à la biennale d'art contemporain Les Arts au cœur de Nogent 2010

Fixation des tarifs de stages d'initiation aux Arts du Cirque et entrées billets du gala de fin de stage

Avenant n°6 au contrat de délégation de ser vice public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la société Avenance enseignement et santé

Nouvelle convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent Natation

Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales