10/05/10

Approbation de la convention de participation financière avec GRT Gaz

Déclassement du domaine public routier départemental pour classement dans le domaine public routier communal de la rue de Fontenay

Adhésion et désignation de délégués au sein du SIFUREP (syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne)

Composition du comité technique de suivi du site Marie Curie

SAF 94 — Adhésion de la commune du Plessis Trévise

Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2111-22 du Code général des collectivités territoriales

Exercice 2010 — Décision modificative n°1 B udget général

Demande de subvention auprès du ministère de l'Intérieur, de l'Outre mer et des collectivités territoriales pour la mise en place de la vidéo protection urbaine

Exercice 2010 — Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association la Mosaïque des Saveurs

Exercice 2010 — Subvention exceptionnelle allouée à l'association les Petits Canotiers et convention d'objectifs

Modification de la délibération n°09/142 du 12 octobre 2009 portant garantie communale de la ville de Nogent en faveur de la SA dHLM Immobilière 3F pour la réalisation d'un emprunt destiné à l'acquisition amélioration de 13 logements PLS sis 2/6 rue du Jeu de l'Arc à Nogent et avenant n°1 à la convention de garantie d'emprunt PLS Immobilière 3F

Approbation de la déclaration de projet pour la réalisation des travaux d'aménagement du pôle multimodal Nogent Baltard valant mise en compatibilité du POS et lancement de l'enquête publique

Plan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols - Demande d'avis

Approbation de l'avenant n°3 à la conventio n Prestation de service ALSH n°200100213 passée avec la caisse d'allocation s familiales du Val de Marne

Approbation de l'avenant n°4 à la conventio n Prestation de service ALSH n°200100213 passée avec la caisse d'allocation s familiales du Val de Marne

Approbation de la convention type de participation financière à passer pour les sorties ou séjours scolaires

Désignation de deux nouveaux représentants de la commune au sein de l'association de gestion du comité local d'information et de coordination gérontologique (CLIC) du secteur 2

Adhésion des communes de Marolles en Brie, Elancourt et Périgny sur Yerre à la compétence Développement des énergies renouvelables

Adhésion de la communauté de communes du Plateau Briard à la compétence Réseaux urbains de communications électroniques et services de communication audiovisuelle

Convention avec la Fédération française de natation pour l'organisation du championnat de plongeon les 3 et 4 juillet 2010

Demande de subvention pour l'aménagement d'un équipement sportif en gazon synthétique

Fixation des tarifs de participation et approbation convention pour exposition collective au Carré Coignard

Convention entre la ville de Nogent et l'association UCN (Union des commerçants de Nogent) pour l'organisation de la braderie des commerçants du 12 au 13 juin 2010

Protocole transactionnel avec la SAIEM et la SCET relatif au contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction du groupe scolaire Léonard de Vinci

Création d'emplois saisonniers pour la période estivale

Modification des règlements de fonctionnement des structures Petite enfance

Convention de partenariat avec la revue Univers des Arts