15 avril 2023
250
délibérations
140
Autres decisions
30
Administration
20
Environnement
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Délibérations (250)
Désignation du.de la secrétaire de séance
Rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
Rapport d'orientation budgétaire
Approbation du protocole transactionnel avec la société AU GROS
Approbation du protocole transactionnel avec la société IMPRIMERIE RAS
Désignation d'un.e nouvelle.au membre du conseil municipal au sein de la
Indemnités de fonction des élu.e.s Fixation des montants de bases
Indemnités de fonction des élu.e.s Fixation des majorations
Mise à jour du montant de l'indemnité forfaitaire de télétravail allouée aux
Convention de conseil en orientation professionnelle avec le Centre
Extinction nocturne de l'éclairage public
Convention départementale France Services
Convention d'objectifs et de moyens relative aux actions bucco-dentaires
Convention de gestion de la propreté de l'espace public entre l'établissement
Désignation du.de la secrétaire de séance
Rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
Rapport d'orientation budgétaire
Approbation du protocole transactionnel avec la société AU GROS
Approbation du protocole transactionnel avec la société IMPRIMERIE RAS
Désignation d'un.e nouvelle.au membre du conseil municipal au sein de la
Indemnités de fonction des élu.e.s Fixation des montants de bases
Indemnités de fonction des élu.e.s Fixation des majorations
Mise à jour du montant de l'indemnité forfaitaire de télétravail allouée aux
Convention de conseil en orientation professionnelle avec le Centre
Extinction nocturne de l'éclairage public
Convention départementale France Services
Convention d'objectifs et de moyens relative aux actions bucco-dentaires
Convention de gestion de la propreté de l'espace public entre l'établissement
Désignation du.de la secrétaire de séance
Rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
Rapport d'orientation budgétaire
Approbation du protocole transactionnel avec la société AU GROS
Approbation du protocole transactionnel avec la société IMPRIMERIE RAS
Désignation d'un.e nouvelle.au membre du conseil municipal au sein de la
Indemnités de fonction des élu.e.s Fixation des montants de bases
Indemnités de fonction des élu.e.s Fixation des majorations
Mise à jour du montant de l'indemnité forfaitaire de télétravail allouée aux
Convention de conseil en orientation professionnelle avec le Centre
Extinction nocturne de l'éclairage public
Convention départementale France Services
Convention d'objectifs et de moyens relative aux actions bucco-dentaires
Convention de gestion de la propreté de l'espace public entre l'établissement
Désignation du.de la secrétaire de séance
Rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
Rapport d'orientation budgétaire
Approbation du protocole transactionnel avec la société AU GROS
Approbation du protocole transactionnel avec la société IMPRIMERIE RAS
Désignation d'un.e nouvelle.au membre du conseil municipal au sein de la
Indemnités de fonction des élu.e.s Fixation des montants de bases
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Mise à jour du montant de l'indemnité forfaitaire de télétravail allouée aux
Convention de conseil en orientation professionnelle avec le Centre
Extinction nocturne de l'éclairage public
Convention départementale France Services
Convention d'objectifs et de moyens relative aux actions bucco-dentaires
Convention de gestion de la propreté de l'espace public entre l'établissement
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Convention départementale France Services
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Convention de gestion de la propreté de l'espace public entre l'établissement
Désignation du.de la secrétaire de séance
Rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
Rapport d'orientation budgétaire
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Approbation du protocole transactionnel avec la société IMPRIMERIE RAS
Désignation d'un.e nouvelle.au membre du conseil municipal au sein de la
Indemnités de fonction des élu.e.s Fixation des montants de bases
Indemnités de fonction des élu.e.s Fixation des majorations
Mise à jour du montant de l'indemnité forfaitaire de télétravail allouée aux
Convention de conseil en orientation professionnelle avec le Centre
Extinction nocturne de l'éclairage public
Convention départementale France Services
Convention d'objectifs et de moyens relative aux actions bucco-dentaires
Convention de gestion de la propreté de l'espace public entre l'établissement
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
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Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
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Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
Décisions prises au titre de la délégation générale du maire
Communication du rapport d'activité 2021 de la Métropole du Grand Paris
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes
Révision du tableau des effectifs
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Création d'emplois non permanents au titre d'une activité accessoire
Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
DELIB23_02_25 Voeu pour le retrait du permis de construire « GOODMAN France »
Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
DELIB23_02_25 Voeu pour le retrait du permis de construire « GOODMAN France »
Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
DELIB23_02_25 Voeu pour le retrait du permis de construire « GOODMAN France »
Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
DELIB23_02_25 Voeu pour le retrait du permis de construire « GOODMAN France »
Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
DELIB23_02_25 Voeu pour le retrait du permis de construire « GOODMAN France »
Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
DELIB23_02_25 Voeu pour le retrait du permis de construire « GOODMAN France »
Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
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Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
DELIB23_02_25 Voeu pour le retrait du permis de construire « GOODMAN France »
Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
DELIB23_02_25 Voeu pour le retrait du permis de construire « GOODMAN France »
Convention de réservation pour le programme de logements neufs du bailleur
DELIB23_02_25 Voeu pour le retrait du permis de construire « GOODMAN France »
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Conditions et modalités d'application relatives au -forfait mobilités durables
Convention de délégation de la gestion d'activité de la protection maternelle
Convention de délégation de la gestion d'activité de la protection maternelle
Convention de délégation de la gestion d'activité de la protection maternelle
Convention de délégation de la gestion d'activité de la protection maternelle
Convention de délégation de la gestion d'activité de la protection maternelle
Convention de délégation de la gestion d'activité de la protection maternelle
Convention de délégation de la gestion d'activité de la protection maternelle
Convention de délégation de la gestion d'activité de la protection maternelle
Convention de délégation de la gestion d'activité de la protection maternelle
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