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CM

15 avril 2024

Noisy-le-Sec 200 délibérations
Document source

200

délibérations

100

Autres decisions

40

Administration

20

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (200)

Autres decisions 100 délibérations
1

Désignation du.de la secrétaire de séance

3

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

4

Présentation du rob 2024 et dob

9

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

10

Création commission DSP — modalités dépôts listes

11

Création commission DSP — modalités dépôts listes

14

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

15

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

16

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

18

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

21

Désignation du.de la secrétaire de séance

23

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

24

Présentation du rob 2024 et dob

29

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

30

Création commission DSP — modalités dépôts listes

31

Création commission DSP — modalités dépôts listes

34

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

35

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

36

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

38

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

41

Désignation du.de la secrétaire de séance

43

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

44

Présentation du rob 2024 et dob

49

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

50

Création commission DSP — modalités dépôts listes

51

Création commission DSP — modalités dépôts listes

54

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

55

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

56

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

58

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

61

Désignation du.de la secrétaire de séance

63

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

64

Présentation du rob 2024 et dob

69

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

70

Création commission DSP — modalités dépôts listes

71

Création commission DSP — modalités dépôts listes

74

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

75

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

76

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

78

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

81

Désignation du.de la secrétaire de séance

83

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

84

Présentation du rob 2024 et dob

89

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

90

Création commission DSP — modalités dépôts listes

91

Création commission DSP — modalités dépôts listes

94

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

95

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

96

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

98

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

101

Désignation du.de la secrétaire de séance

103

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

104

Présentation du rob 2024 et dob

109

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

110

Création commission DSP — modalités dépôts listes

111

Création commission DSP — modalités dépôts listes

114

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

115

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

116

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

118

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

121

Désignation du.de la secrétaire de séance

123

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

124

Présentation du rob 2024 et dob

129

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

130

Création commission DSP — modalités dépôts listes

131

Création commission DSP — modalités dépôts listes

134

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

135

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

136

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

138

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

141

Désignation du.de la secrétaire de séance

143

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

144

Présentation du rob 2024 et dob

149

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

150

Création commission DSP — modalités dépôts listes

151

Création commission DSP — modalités dépôts listes

154

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

155

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

156

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

158

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

161

Désignation du.de la secrétaire de séance

163

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

164

Présentation du rob 2024 et dob

169

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

170

Création commission DSP — modalités dépôts listes

171

Création commission DSP — modalités dépôts listes

174

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

175

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

176

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

178

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

181

Désignation du.de la secrétaire de séance

183

Présentation du rapport 2023 situation égalité hommes femmes

184

Présentation du rob 2024 et dob

189

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

190

Création commission DSP — modalités dépôts listes

191

Création commission DSP — modalités dépôts listes

194

Approbation de la convention du service commun du SIG territorial – NOISYLE-SEC

195

Approbation de la convention de superposition d'affectation La Dhuys

196

Déclassement d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

198

Allocation aide exceptionnelle Médecins du Monde pour Palestine

Administration 40 délibérations
2

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

12

Élection membres de la commission de DSP

13

Élection membres de la commission de DSP

20

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

22

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

32

Élection membres de la commission de DSP

33

Élection membres de la commission de DSP

40

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

42

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

52

Élection membres de la commission de DSP

53

Élection membres de la commission de DSP

60

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

62

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

72

Élection membres de la commission de DSP

73

Élection membres de la commission de DSP

80

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

82

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

92

Élection membres de la commission de DSP

93

Élection membres de la commission de DSP

100

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

102

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

112

Élection membres de la commission de DSP

113

Élection membres de la commission de DSP

120

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

122

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

132

Élection membres de la commission de DSP

133

Élection membres de la commission de DSP

140

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

142

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

152

Élection membres de la commission de DSP

153

Élection membres de la commission de DSP

160

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

162

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

172

Élection membres de la commission de DSP

173

Élection membres de la commission de DSP

180

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

182

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023

192

Élection membres de la commission de DSP

193

Élection membres de la commission de DSP

200

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Environnement 20 délibérations
7

Approbation de la convention projet solarisation

8

Mise à jour du tableau des effectifs

27

Approbation de la convention projet solarisation

28

Mise à jour du tableau des effectifs

47

Approbation de la convention projet solarisation

48

Mise à jour du tableau des effectifs

67

Approbation de la convention projet solarisation

68

Mise à jour du tableau des effectifs

87

Approbation de la convention projet solarisation

88

Mise à jour du tableau des effectifs

107

Approbation de la convention projet solarisation

108

Mise à jour du tableau des effectifs

127

Approbation de la convention projet solarisation

128

Mise à jour du tableau des effectifs

147

Approbation de la convention projet solarisation

148

Mise à jour du tableau des effectifs

167

Approbation de la convention projet solarisation

168

Mise à jour du tableau des effectifs

187

Approbation de la convention projet solarisation

188

Mise à jour du tableau des effectifs

Finances & Budget 10 délibérations
5

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

25

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

45

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

65

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

85

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

105

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

125

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

145

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

165

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

185

Approbation de la tarification de la restauration collective du personnel

Social & Santé 10 délibérations
6

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

26

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

46

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

66

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

86

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

106

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

126

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

146

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

166

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

186

Mise en place d'une cellule de prévention de l'évitement scolaire

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
17

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

37

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

57

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

77

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

97

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

117

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

137

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

157

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

177

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

197

Cession d'une emprise située rue Emmanuel Arago à Noisy-le-Sec

Ressources humaines 10 délibérations
19

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

39

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

59

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

79

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

99

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

119

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

139

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

159

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

179

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

199

Création d'une mission d'information et d'évaluation portant sur le SMJ

WEB https://www.noisylesec.fr/democratie-concertation/conseil-municipal/ordre-du-jour-compte-rendu/liste-des-deliberations/#seance-2024-S02
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