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CM

15 février 2025

Noisy-le-Sec 140 délibérations
Document source

140

délibérations

60

Autres decisions

30

Environnement

20

Administration

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Délibérations (140)

Autres decisions 60 délibérations
1

Désignation du.de la secrétaire de séance

3

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

4

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

5

Présentation du ROB 2025 et DOB

9

Adhésion au dispositif EduRénov

12

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

15

Désignation du.de la secrétaire de séance

17

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

18

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

19

Présentation du ROB 2025 et DOB

23

Adhésion au dispositif EduRénov

26

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

29

Désignation du.de la secrétaire de séance

31

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

32

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

33

Présentation du ROB 2025 et DOB

37

Adhésion au dispositif EduRénov

40

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

43

Désignation du.de la secrétaire de séance

45

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

46

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

47

Présentation du ROB 2025 et DOB

51

Adhésion au dispositif EduRénov

54

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

57

Désignation du.de la secrétaire de séance

59

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

60

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

61

Présentation du ROB 2025 et DOB

65

Adhésion au dispositif EduRénov

68

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

71

Désignation du.de la secrétaire de séance

73

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

74

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

75

Présentation du ROB 2025 et DOB

79

Adhésion au dispositif EduRénov

82

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

85

Désignation du.de la secrétaire de séance

87

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

88

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

89

Présentation du ROB 2025 et DOB

93

Adhésion au dispositif EduRénov

96

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

99

Désignation du.de la secrétaire de séance

101

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

102

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

103

Présentation du ROB 2025 et DOB

107

Adhésion au dispositif EduRénov

110

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

113

Désignation du.de la secrétaire de séance

115

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

116

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

117

Présentation du ROB 2025 et DOB

121

Adhésion au dispositif EduRénov

124

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

127

Désignation du.de la secrétaire de séance

129

Aide exceptionnelle victimes cyclone Chido-Mayotte

130

Rapport 2024 Egalité Hommes — Femmes – collectivité

131

Présentation du ROB 2025 et DOB

135

Adhésion au dispositif EduRénov

138

Création d'un périmètre régional d'intervention foncière sur NLS

Environnement 30 délibérations
7

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

10

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

13

Modification du tableau des effectifs

21

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

24

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

27

Modification du tableau des effectifs

35

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

38

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

41

Modification du tableau des effectifs

49

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

52

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

55

Modification du tableau des effectifs

63

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

66

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

69

Modification du tableau des effectifs

77

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

80

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

83

Modification du tableau des effectifs

91

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

94

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

97

Modification du tableau des effectifs

105

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

108

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

111

Modification du tableau des effectifs

119

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

122

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

125

Modification du tableau des effectifs

133

Nouveaux représentant.e.s conseils d'écoles

136

Engagement de la démarche de l'Atlas de la biodiversité communale

139

Modification du tableau des effectifs

Administration 20 délibérations
2

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

14

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

16

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

28

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

30

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

42

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

44

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

56

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

58

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

70

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

72

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

84

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

86

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

98

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

100

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

112

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

114

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

126

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

128

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024

140

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Enfance & Jeunesse 10 délibérations
6

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

20

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

34

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

48

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

62

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

76

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

90

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

104

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

118

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

132

Convention aide départementale CAP2030 pour Vierge à l'enfant

Culture & Patrimoine 10 délibérations
8

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

22

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

36

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

50

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

64

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

78

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

92

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

106

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

120

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

134

Création d'un comité consultatif citoyen-ancien conservatoire

Vie associative 10 délibérations
11

Approbation de la convention avec l'association ANCA

25

Approbation de la convention avec l'association ANCA

39

Approbation de la convention avec l'association ANCA

53

Approbation de la convention avec l'association ANCA

67

Approbation de la convention avec l'association ANCA

81

Approbation de la convention avec l'association ANCA

95

Approbation de la convention avec l'association ANCA

109

Approbation de la convention avec l'association ANCA

123

Approbation de la convention avec l'association ANCA

137

Approbation de la convention avec l'association ANCA

WEB https://www.noisylesec.fr/democratie-concertation/conseil-municipal/ordre-du-jour-compte-rendu/liste-des-deliberations/#seance-2025-S01
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