15 juin 2025
360
délibérations
110
Autres decisions
60
Urbanisme & Travaux
40
Administration
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Délibérations (360)
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Désignation du.de la secrétaire de séance
Désignation du.de la secrétaire de séance
Reprise anticipée du résultat 2024 et prévision d'affectation 2025
Actualisation des AP — CP 2024-2026
Adoption du rapport de la CLECT de février 2025
Adhésion de la Ville à ACPUSI
Convention Ville — MGP – concours ACTEE CUBE
Convention intervention foncière EPFIF, l'EPT Est-Ensemble et la Ville
Convention d'objectifs et de moyens — Olympique Noisy-le-Sec Banlieue 93- Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyen — La Vigilante-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Noisy-le-Sec Athlétisme-Ville 2025
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Approbation cession patrimoine de la SAEM NLS Habitat-OPH Est Ensemble Habitat
Maintien garantie prêts SAEM NLS Habitat transferes Est Ensemble Habitat- Cession patrimoine
Garantie d'emprunt — SA dHLM 3F- opération 3787 h rue de paris-av. de Gallieni
Garantie emprunt — SA dHLM d'antin -80 lgmts 1-19 rue Durin -14-14 bis-14 ter av de Bobigny
Convention mise à disposition de la Place des Provinces-bailleur I3F-Ville
Cession des espaces publics de la Sablière
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Octroi garantie d'emprunt au profit de l'OPH Est-Ensemble Habitat-SAEM NLS Habitat
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2025
Approbation du budget primitif de l'exercice 2025
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat Logirep — ville portant projet de street art au Londeau
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents du CMS
Convention pluriannuelle de fonctionnement Ville-CLAS
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention cadre Ville — Régie Théâtre des Bergeries
Convention association Culture — Relax-Est-Ensemble
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Convention d'objectifs et moyens — Basket-Ball Association Noiséenne-Ville 2025
Convention d'objectifs et de moyens — Sportive -Rugby Club Noiséen- Ville 2025
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création comité usagers — amélioration qualité d'accueil des services municipaux
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
Création d'espaces cavurnes dans les cimetières de la Ville
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
MAJ rglmt fonctionnement structures d'accueil municipales petite enfance -CNAF 2025
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
Stationnement réglementé payant — ajustement du dispositif
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