15 octobre 2025
230
délibérations
110
Autres decisions
50
Finances & Budget
20
Administration
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Délibérations (230)
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Désignation du.de la secrétaire de séance
Affectation définitive des résultats comptables CA 2024 sur 2025
Convention pour service public de rénovation de lhabitat-territoire d'Est-Ensemble 2025
Changement de dénomination de la Place des Provinces
Convention avec La Main Tendue
Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC MVE
Désignation du médiateur de la Ville de Noisy-le-Sec
Renouvellement de l'adhésion AMCT
Contrat d'aide conventionnelle à l'embauche de deux assistants médicaux
Adhésion au traité relatif à l'interdiction des armes nucléaires
Débat de politique générale
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Approbation du compte de gestion — exercice 2024
Approbation du compte administratif — exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation de la DSU – exercice 2024
Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF – exercice 2024
Subventions exceptionnelles 2025 à associations -Estivales à Huvier
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 20 mars 2025
Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Garantie d'emprunts résidence mobilité 75 av. Gallieni
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Déclassement des parcelles AH 172 et AH 160 8 bd Michelet
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Convention partenariat avec Rosny — sous-Bois -coopération culturelle autour du jeu vidéo
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Convention de partenariat — Réparons l'excision
Convention de partenariat — Réparons l'excision
Convention de partenariat — Réparons l'excision
Convention de partenariat — Réparons l'excision
Convention de partenariat — Réparons l'excision
Convention de partenariat — Réparons l'excision
Convention de partenariat — Réparons l'excision
Convention de partenariat — Réparons l'excision
Convention de partenariat — Réparons l'excision
Convention de partenariat — Réparons l'excision
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