15 décembre 2025
270
délibérations
100
Autres decisions
50
Administration
30
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (270)
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25 07 01v Désignation Du.de la Secrétaire de Séance
Delib25_07_04 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_05 Approbation de l'Engagement Partenarial entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_06 Approbation de la Convention de Réservation entre la Ville de Noisy-Le-Sec
Delib25_07_10 Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2025-2029
Delib25_07_11 Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services
Delib25_07_12 Renouvellement des Conventions de Prestations Uniques
Delib25_07_15 Modification du Règlement Intérieur pour la Mise en Oeuvre des
Delib25_07_24 Création de la Commission de Contrôle Financier
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_02v Adoption du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025
Delib25_07_07 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public Relatif au
Delib25_07_09 Approbation de la Convention de Délégation de Compétence
Delib25_07_21 Mandat Spécial Confié à M. le Maire pour une Délégation au Japon
Delib25_07_25 Décisions Prises au Titre de la Délégation Générale du Maire
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_08 Cession de Trois Parcelles, sous Baux Emphytéotiques
Delib25_07_16 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers le Bailleur I3f
Delib25_07_17 Approbation de la Convention de Partenariat pour des Chantiers Bailleur Seine Saint Denis
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_20 Mise à Disposition des Salles Municipales pour la Période de Campagne Électorale des Élections Municipales de 2026
Delib25_07_23 Consultation et Diffusion des Images de la Photothèque Municipale
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_03 Approbation de la Convention Attributive de Subvention
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25_07_13 Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25 07 14 Modification du Tableau des Effectifs
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_18 Approbation de la Convention de Partenariat avec la Société Emendi
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_19 Approbation des Conventions sur la Prévention et Promotion du Depistage
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_22 Mandat Spécial Confié à Mme Berhouma pour une Délégation en Jordanie
Delib25_07_26 Voeu pour la Non — Discrimination des Femmes Musulmanes dans le Sport
Delib25_07_26 Voeu pour la Non — Discrimination des Femmes Musulmanes dans le Sport
Delib25_07_26 Voeu pour la Non — Discrimination des Femmes Musulmanes dans le Sport
Delib25_07_26 Voeu pour la Non — Discrimination des Femmes Musulmanes dans le Sport
Delib25_07_26 Voeu pour la Non — Discrimination des Femmes Musulmanes dans le Sport
Delib25_07_26 Voeu pour la Non — Discrimination des Femmes Musulmanes dans le Sport
Delib25_07_26 Voeu pour la Non — Discrimination des Femmes Musulmanes dans le Sport
Delib25_07_26 Voeu pour la Non — Discrimination des Femmes Musulmanes dans le Sport
Delib25_07_26 Voeu pour la Non — Discrimination des Femmes Musulmanes dans le Sport
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