Conseil municipal du 2026-03-26

Nostang 26 mars 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

9

Autres decisions

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Attribution de marché pour la création du poste de refoulement du secteur Locmaria - Consultation pour travaux pour la création d'un poste de refoulement - Fixation des taux de promotion pour avancement de grade - Tableau des effectifs : création et suppression de poste suite à augmentation de durée hebdomadaire de service - Tirage au sort des jurés d'assises 2027 - Liste préparatoire - Désignation des représentants de la Commission de Contrôle de la Liste Electorale (CCLE) - Création et constitution des commissions communales - Fixation des indemnités des élus - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal - Recrutement saisonniers pour le Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) été 2026 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement - Représentants auprès de l'Agence d'Urbanisme, de Développement Economique du Pays de Lorient (AUDELOR) - Désignation des délégués de la commune aux structures de coopération intercommunale et autres organismes - Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS - Détermination du nombre de membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Social (CCAS) - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres - Fixation des indemnités des élus - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2026

Tirage au sort des jurés d'assises 2027 — Liste préparatoire

2026

Désignation des représentants de la Commission de Contrôle de la Liste Electorale (CCLE)

2026

Création et constitution des commissions communales

2026

Fixation des indemnités des élus

2026

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

2026

Constitution de la Commission d'Appel d'Offres

2026

Fixation des indemnités des élus

2026

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

2026

Désignation du secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2026

Fixation des taux de promotion pour avancement de grade

2026

Tableau des effectifs : création et suppression de poste suite à augmentation de durée hebdomadaire de service

2026

Recrutement saisonniers pour le Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) été 2026

2026

Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Attribution de marché pour la création du poste de refoulement du secteur Locmaria

2026

Consultation pour travaux pour la création d'un poste de refoulement

2026

Représentants auprès de l'Agence d'Urbanisme, de Développement Economique du Pays de Lorient (AUDELOR)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS

2026

Détermination du nombre de membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Social (CCAS)

🌍 International 1 délibération
2026

Désignation des délégués de la commune aux structures de coopération intercommunale et autres organismes

WEB scdl:21560148500018:2026-03-26
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