CM

11 décembre 2025

Nostang 10 délibérations

10

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Classement dans le domaine public communal de la voie privée du Lotissement Les Terrasses du Bradenn

2025

Classement dans le domaine public communal de la voie privée du lotissement Les Hauts de Kérédo

2025

Cession bâtiment cadastré B957 — PSV rachat par un tiers - 15 rue Paul Le Roux

2025

Programme National des ponts (Kerguinio) - Ouvrages dart - signature convention

2025

Contrat de délégation de service public "Assainissement collectif" - Attribution

2025

Cession d'une partie de terrain communal cadastre OB 875 s'itué sur le village de Rémoulin

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Fixation des contre — valeurs des redevances de performances "assainissement collectif' année 2026

2025

Subvention de fonctionnement complémentaire au budget du CCAS - Année 2025

2025

S'ollicitation de subventions relatives à la station d'épuration (l'agunage) et au réseau d'eaux usées du P.A. L'ocmaria

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention pluriannuelle école de musique 2026-2028 - Association SONAM

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