Conseil municipal du 2025-12-11

Nostang 11 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Classement dans le domaine public communal de la voie privée du Lotissement Les Terrasses du Bradenn - Classement dans le domaine public communal de la voie privée du lotissement Les Hauts de Kérédo - Cession bâtiment cadastré B957 - PSV rachat par un tiers - 15 rue Paul Le Roux - Convention pluriannuelle école de musique 2026-2028 - Association SONAM - Programme National des ponts (Kerguinio) - Ouvrages d'art - signature convention - Contrat de délégation de service public "Assainissement collectif" - Attribution - Cession d'une partie de terrain communal cadastre OB 875 situé sur le village de Rémoulin - Fixation des contre-valeurs des redevances de performances "assainissement collectif' année 2026 - Subvention de fonctionnement complémentaire au budget du CCAS - Année 2025 - Sollicitation de subventions relatives à la station d'épuration (lagunage) et au réseau d'eaux usées du P.A. Locmaria

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Classement dans le domaine public communal de la voie privée du Lotissement Les Terrasses du Bradenn

2025

Classement dans le domaine public communal de la voie privée du lotissement Les Hauts de Kérédo

2025

Cession bâtiment cadastré B957 — PSV rachat par un tiers - 15 rue Paul Le Roux

2025

Programme National des ponts (Kerguinio) - Ouvrages d'art - signature convention

2025

Contrat de délégation de service public "Assainissement collectif" - Attribution

2025

Cession d'une partie de terrain communal cadastre OB 875 situé sur le village de Rémoulin

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Fixation des contre — valeurs des redevances de performances "assainissement collectif' année 2026

2025

Subvention de fonctionnement complémentaire au budget du CCAS - Année 2025

2025

Sollicitation de subventions relatives à la station d'épuration (lagunage) et au réseau d'eaux usées du P.A. Locmaria

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention pluriannuelle école de musique 2026-2028 - Association SONAM

WEB megalis:2025:20603:2025-12-11
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