Conseil municipal du 2025-04-14

Nostang 14 avril 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Etablissement d'une convention de gestion administrative relative aux mouillages en Ria d'Etel entre la commune de Landa - Fixation de la relevance eau potable pour l'année 2025 - Approbation des comptes de gestion 2024 - BP Principal et BA assainissement, résidence Koëd Ar Lann et mouillages en ria - Révision du tarif mouillages en Ria d'Etel - Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 - Modification des jours d'ouverture de la mairie au public - Choix du mode de gestion pour le service assainissement collectif et autorisation de lancer la procédure de concession d - Principe de vente du bien communal dit "Brisorgueil" - 15 rue Paul Le roux - Vote des tarifs communaux années 2025 - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025 Budget principal et budget annexe - Participation aux frais de fournitures scolaires pour l'année 2025 - Tirage au sort des jurés d'assises 2026 - liste préparatoire - Signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre De Gestion du Morbihan (CDG 56) - - Mise en location du logement communal sis 1 bis rue de l'Ecole Sainte Anne au profit d'un particulier - Conditions parti - Urbanisme - numéro d'adresses complémentaires Lotissement le clos du lavoir - Affectation des résultats clôture 2024 BP principal & BA assainissement, Résidence Koëd Ar Lann et Mouillages en Ria d'E

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Fixation de la relevance eau potable pour l'année 2025

2025

Approbation des comptes de gestion 2024 — BP Principal et BA assainissement, résidence Koëd Ar Lann et mouillages en ria d'Etel

2025

Révision du tarif mouillages en Ria d'Etel

2025

Vote des taux de fiscalité directe locale 2025

2025

Vote des tarifs communaux années 2025

2025

Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025 Budget principal et budget annexe

2025

Participation aux frais de fournitures scolaires pour l'année 2025

2025

Affectation des résultats clôture 2024 BP principal & BA assainissement, Résidence Koëd Ar Lann et Mouillages en Ria d'Etel

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Etablissement d'une convention de gestion administrative relative aux mouillages en Ria d'Etel entre la commune de Landaul et Nostang

2025

Modification des jours d'ouverture de la mairie au public

2025

Tirage au sort des jurés d'assises 2026 — liste préparatoire

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Choix du mode de gestion pour le service assainissement collectif et autorisation de lancer la procédure de concession de service public

2025

Mise en location du logement communal sis 1 bis rue de l'Ecole Sainte Anne au profit d'un particulier - Conditions particulières du bail

2025

Urbanisme — numéro d'adresses complémentaires Lotissement le clos du lavoir

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Principe de vente du bien communal dit "Brisorgueil" - 15 rue Paul Le roux

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre De Gestion du Morbihan (CDG 56) - 01/01/25 au 31/12/2026

WEB megalis:2025:20603:2025-04-14
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