Conseil municipal du 2024-12-03

Nostang 3 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Batiments paul LE ROUX - Subventions aux associations nouveau règlement - Charte nature + - Convention pluriannuelle restos du coeur 1 - Devenir des bâtiments Paul LE ROUX - Lotisssement du Clos Locmaria - rétrocession de la voirie - Projet de végétalisation de la cour d'école - demande de subvention - Marché à bons de commande travaux eaux usées - Groupement de commandes réfection du pont de malachappe - Recensement de la population - Subvention exceptionnelle Ecole les Aigrettes - Régies communales - Clôture - DM 3 du BP - DP clôtures - soumission des démolitions à permis de démolir - DPU - Instauration - Plan de formation des acteurs educatifs et BAFA territorialisé : convention intercommunale

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20241103

DPU — Instauration

20241104

soumission des démolitions à permis de démolir

20241110

Groupement de commandes réfection du pont de malachappe

20241111

Marché à bons de commande travaux eaux usées

20241115

DP clôtures

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20241106

DM 3 du BP

20241107

Régies communales - Clôture

20241109

Subvention exceptionnelle Ecole les Aigrettes

20241112

Projet de végétalisation de la cour d'école - demande de subvention

20241117

Subventions aux associations nouveau règlement

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
241114

Batiments paul LE ROUX

20241113

Lotisssement du Clos Locmaria — rétrocession de la voirie

20241114

Devenir des bâtiments Paul LE ROUX

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241102

Plan de formation des acteurs educatifs et BAFA territorialisé : convention intercommunale

20241108

Recensement de la population

❤️ Social & Santé 1 délibération
241115

Convention pluriannuelle restos du coeur 1

🌱 Environnement 1 délibération
20241116

Charte nature +

WEB megalis:2024:20603:2024-12-03
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