CM

3 décembre 2024

Nostang 17 délibérations

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

DPU — Instauration

S'oumission des démolitions à permis de d'émolir

Groupement de commandes réfection du pont de malachappe

Marché à bons de commande travaux eaux usées

DP clôtures

Finances & Budget 5 délibérations

DM 3 du BP

Régies communales - Clôture

Subvention exceptionnelle Ecole les Aigrettes

Projet de végétalisation de la cour d'école - demande de subvention

Subventions aux associations nouveau règlement

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Batiments paul LE ROUX

Lotisssement du Clos Locmaria — rétrocession de la voirie

Devenir des bâtiments Paul LE ROUX

Ressources humaines 2 délibérations

Plan de formation des acteurs educatifs et BAFA territorialisé : convention intercommunale

Recensement de la population

Social & Santé 1 délibération

Convention pluriannuelle restos du coeur 1

Environnement 1 délibération

Charte n'ature +

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