Conseil municipal du 2024-06-25

Nostang 25 juin 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Affectation des résultats 2023 sur 2024 annule et remplace - DM numéro 1 Budget principal - DM 1 Budget annexe mouillages - DM 1 Budget assainissement - Mise à jour RIFSEEP - Recrutement saisonnier CLSH - Création emplois non permanents - Etude de faisabilité bâtiment CLSH restaurant scolaire - Avenant financier 1 zones de mouillages - Droit de préemption Urbain - subventions aux associations - Contrat d'association école ste anne - Modification du tableau des effectifs - Fixation du taux de promotion pour avancement de grade - Affectation de résultat de 2023 sur 2024 - annule et remplace

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20240601

Affectation des résultats 2023 sur 2024 annule et remplace

20240601

Affectation de résultat de 2023 sur 2024 - annule et remplace

20240602

DM numéro 1 Budget principal

20240603

DM 1 Budget annexe mouillages

20240604

DM 1 Budget assainissement

20240605

Contrat d'association école ste anne

20240611

Etude de faisabilité bâtiment CLSH restaurant scolaire

20240612

Avenant financier 1 zones de mouillages

20240614

subventions aux associations

👥 Ressources humaines 5 délibérations
20240606

Fixation du taux de promotion pour avancement de grade

20240607

Modification du tableau des effectifs

20240608

Mise à jour RIFSEEP

20240609

Recrutement saisonnier CLSH

20240610

Création emplois non permanents

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240613

Droit de préemption Urbain

WEB megalis:2024:20603:2024-06-25
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