CM

25 juin 2024

Nostang 15 délibérations

15

délibérations

9

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 9 délibérations

Affectation des résultats 2023 sur 2024 annule et remplace

Affectation de résultat de 2023 sur 2024 - annule et remplace

DM numéro 1 Budget principal

DM 1 Budget annexe mouillages

DM 1 Budget assainissement

Contrat d'association école ste anne

Etude de faisabilité bâtiment CLSH restaurant scolaire

Avenant financier 1 zones de mouillages

Subventions aux associations

Ressources humaines 5 délibérations

Fixation du taux de promotion pour avancement de grade

Modification du tableau des effectifs

Mise à jour RIFSEEP

Recrutement saisonnier CLSH

Création emplois non permanents

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Droit de préemption Urbain

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