Conseil municipal du 2024-12-03

Nostang 3 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Batiments paul LE ROUX - Subventions aux associations nouveau règlement - Charte nature + - Convention pluriannuelle restos du coeur 1 - Devenir des bâtiments Paul LE ROUX - Lotisssement du Clos Locmaria - rétrocession de la voirie - Projet de végétalisation de la cour d'école - demande de subvention - Marché à bons de commande travaux eaux usées - Groupement de commandes réfection du pont de malachappe - Recensement de la population - Subvention exceptionnelle Ecole les Aigrettes - Régies communales - Clôture - DM 3 du BP - DP clôtures - soumission des démolitions à permis de démolir - DPU - Instauration - Plan de formation des acteurs educatifs et BAFA territorialisé : convention intercommunale

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 9 délibérations
241114

Batiments paul LE ROUX

20241103

DPU — Instauration

20241104

soumission des démolitions à permis de démolir

20241106

DM 3 du BP

20241107

Régies communales - Clôture

20241108

Recensement de la population

20241110

Groupement de commandes réfection du pont de malachappe

20241114

Devenir des bâtiments Paul LE ROUX

20241115

DP clôtures

🌱 Environnement 3 délibérations
20241111

Marché à bons de commande travaux eaux usées

20241116

Charte nature +

20241117

Subventions aux associations nouveau règlement

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20241109

Subvention exceptionnelle Ecole les Aigrettes

20241112

Projet de végétalisation de la cour d'école - demande de subvention

🤝 Vie associative 1 délibération
241115

Convention pluriannuelle restos du coeur 1

👥 Ressources humaines 1 délibération
20241102

Plan de formation des acteurs educatifs et BAFA territorialisé : convention intercommunale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20241113

Lotisssement du Clos Locmaria — rétrocession de la voirie

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