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3 décembre 2024

Nostang 17 délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

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Délibérations (17)

Autres decisions 10 délibérations

Batiments paul LE ROUX

DPU — Instauration

S'oumission des démolitions à permis de d'émolir

DM 3 du BP

Régies communales - Clôture

Recensement de la population

Groupement de commandes réfection du pont de malachappe

Devenir des bâtiments Paul LE ROUX

DP clôtures

Charte n'ature +

Finances & Budget 2 délibérations

Subvention exceptionnelle Ecole les Aigrettes

Projet de végétalisation de la cour d'école - demande de subvention

Environnement 2 délibérations

Marché à bons de commande travaux eaux usées

Subventions aux associations nouveau règlement

Vie associative 1 délibération

Convention pluriannuelle restos du coeur 1

Ressources humaines 1 délibération

Plan de formation des acteurs educatifs et BAFA territorialisé : convention intercommunale

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Lotisssement du Clos Locmaria — rétrocession de la voirie

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