Conseil municipal du 2024-10-01

Nostang 1 octobre 2024 7 délibérations
Document source

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Groupe de travail subventions aux associations - décision modificative numéro 2 du budget commune - convention de servitude souterraine - Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols - RAD d'Eau du Morbihan - Modification du tableau des effectifs - RAD de la SAUR 2023

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240901

RAD de la SAUR 2023

20240905

Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols

🌱 Environnement 2 délibérations
20240902

RAD d'Eau du Morbihan

20249004

Modification du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240906

décision modificative numéro 2 du budget commune

20240907

Groupe de travail subventions aux associations

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240904

convention de servitude souterraine

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20603:2024-10-01
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