12 février 2026
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Revalorisation indiciaire du loyer bail crêperie du Roch
Participation au financement du Fonds de Solidarité pour le Logement 2026 (FSL)
Subvention annuelle et exceptionnelle à l'association Comité de L'égevin - régularisation année 2025
Fixation des contre — valeurs des redevances de performances et tarifs abonnement - consommation assainissement collectif pour l'année 2026
Approbation des statuts de Blavet Bellevue Océan Communauté
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes restauration collective 2027-203 - l'ancement consultation
Convention intercommunale 2025 — 2026 Action "Café Parents"
Tableau des effectifs — modification - Création d'un emploi permanent
RIFSEEP — Révision du montant plafond de lIFSE
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour la passation d'un marché de travaux d'entretien de voirie & travaux d'assainissement des eaux usées - 2027-2030 - L'ancement consultation
Approbation de la convention de partenariat pour la participation financière au Contrat Local de Santé (CLS) Sud-Ouest du Morbihan 2026-2030
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