Conseil municipal du 2026-02-12

Nostang 12 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Approbation des statuts de Blavet Bellevue Océan Communauté - Tableau des effectifs - modification - Création d'un emploi permanent - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux d'entretien de voirie & tr - Convention constitutive d'un groupement de commandes restauration collective 2027-203 - lancement consultation - Revalorisation indiciaire du loyer bail crêperie du Roc'h - Convention intercommunale 2025-2026 Action "Café Parents" - Approbation de la convention de partenariat pour la participation financière au Contrat Local de Santé (CLS) Sud-Ouest d - Participation au financement du Fonds de Solidarité pour le Logement 2026 (FSL) - Subvention annuelle et exceptionnelle à l'association Comité de Légevin - régularisation année 2025 - Fixation des contre-valeurs des redevances de performances et tarifs abonnement - consommation assainissement collectif - RIFSEEP - Révision du montant plafond de l'IFSE

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Revalorisation indiciaire du loyer bail crêperie du Roc'h

2026

Participation au financement du Fonds de Solidarité pour le Logement 2026 (FSL)

2026

Subvention annuelle et exceptionnelle à l'association Comité de Légevin - régularisation année 2025

2026

Fixation des contre — valeurs des redevances de performances et tarifs abonnement - consommation assainissement collectif pour l'année 2026

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

Approbation des statuts de Blavet Bellevue Océan Communauté

2026

Convention constitutive d'un groupement de commandes restauration collective 2027-203 - lancement consultation

2026

Convention intercommunale 2025 — 2026 Action "Café Parents"

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Tableau des effectifs — modification - Création d'un emploi permanent

2026

RIFSEEP — Révision du montant plafond de l'IFSE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux d'entretien de voirie & travaux d'assainissement des eaux usées - 2027-2030 - Lancement consultation

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Approbation de la convention de partenariat pour la participation financière au Contrat Local de Santé (CLS) Sud-Ouest du Morbihan 2026-2030

WEB scdl:21560148500018:2026-02-12
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