Conseil municipal du 2024-06-25

Nostang 25 juin 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Éducation

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Affectation des résultats 2023 sur 2024 annule et remplace - DM numéro 1 Budget principal - DM 1 Budget annexe mouillages - DM 1 Budget assainissement - Mise à jour RIFSEEP - Recrutement saisonnier CLSH - Création emplois non permanents - Etude de faisabilité bâtiment CLSH restaurant scolaire - Avenant financier 1 zones de mouillages - Droit de préemption Urbain - subventions aux associations - Contrat d'association école ste anne - Modification du tableau des effectifs - Fixation du taux de promotion pour avancement de grade - Affectation de résultat de 2023 sur 2024 - annule et remplace

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
20240601

Affectation des résultats 2023 sur 2024 annule et remplace

20240601

Affectation de résultat de 2023 sur 2024 - annule et remplace

20240606

Fixation du taux de promotion pour avancement de grade

20240608

Mise à jour RIFSEEP

20240609

Recrutement saisonnier CLSH

20240612

Avenant financier 1 zones de mouillages

20240613

Droit de préemption Urbain

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20240602

DM numéro 1 Budget principal

20240603

DM 1 Budget annexe mouillages

20240604

DM 1 Budget assainissement

20240614

subventions aux associations

🎓 Éducation 2 délibérations
20240605

Contrat d'association école ste anne

20240611

Etude de faisabilité bâtiment CLSH restaurant scolaire

🌱 Environnement 1 délibération
20240607

Modification du tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240610

Création emplois non permanents

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20603:2024-06-25
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