25 juin 2024
15
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Affectation des résultats 2023 sur 2024 annule et remplace
Affectation de résultat de 2023 sur 2024 - annule et remplace
Fixation du taux de promotion pour avancement de grade
Mise à jour RIFSEEP
Recrutement saisonnier CLSH
Avenant financier 1 zones de mouillages
Droit de préemption Urbain
DM numéro 1 Budget principal
DM 1 Budget annexe mouillages
DM 1 Budget assainissement
Subventions aux associations
Contrat d'association école ste anne
Etude de faisabilité bâtiment CLSH restaurant scolaire
Modification du tableau des effectifs
Création emplois non permanents
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