CM

10 mars 2025

Nouvoitou 14 délibérations

14

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

ZAC de la Lande remise douvrages triangle scolaire La porte

2025

Dénomination des rues du secteur des Hauts de la Lande Délibération modificative

2025

Numérotation de la rue du Teillac

2025

Modification du nom de la rue Henri Groues dit lAbbe Pierre

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin communal

2025

Subventions 2025 aux associations

2025

REGATE Approbation d'un avenant N°1 à la convention dadhesion autorisation de signature delegation au Maire

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Mise en place du temps partiel et modalités dapplication

2025

Mise en place de la protection sociale complémentaire

2025

Détermination des ratios promus promouvables

Autres decisions 2 délibérations
2025

Convention de mise à disposition Armement

2025

Zaenr

Environnement 1 délibération
2025

Avis sur la demande dautorisation environnementale demandée par la société ENEREIZH

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Rétrocession d'une concession cinéraire

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