2 avril 2024
16
délibérations
14
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Tarifs séjours jeunesse
Subvention vie scolaire
Subvention Moteurs solidaires
Subventions aux associations
Participation OGEC
Vote des taux
Approbation comptes de gestion
Adhésion BRUDED
Affectation du résultat Budget commune
Compte administratif 2023 budget annexe lotissement la Grande Prée
Compte administratif 2023 Budget annexe lotissement Jean Langlois
Compte administratif 2023 Budget annexe locaux commerciaux
Compte administratif 2023 Budget principal commune
Affectation du résultat budget locaux commerciaux
Dispositif Chantier Educatif
Délibération modificative pour la d'ésaffection suivie de déclassement du d'omaine public d'une parcelle de terrain s'ituée 5 rue Menault et c'adastrée AA n°468
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