CM

2 avril 2024

Nouvoitou 16 délibérations

16

délibérations

9

Finances & Budget

5

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (16)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Subvention vie scolaire

2024

Subvention Moteurs solidaires

2024

Subventions aux associations

2024

Affectation du résultat Budget commune

2024

Compte administratif 2023 budget annexe lotissement la Grande Prée

2024

Compte administratif 2023 Budget annexe lotissement Jean Langlois

2024

Compte administratif 2023 Budget annexe locaux commerciaux

2024

Compte administratif 2023 Budget principal commune

2024

Affectation du résultat budget locaux commerciaux

Autres decisions 5 délibérations
2024

Dispositif Chantier Educatif

2024

Participation OGEC

2024

Vote des taux

2024

Approbation comptes de gestion

2024

Adhésion BRUDED

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarifs séjours jeunesse

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Délibération modificative pour la d'ésaffection suivie de déclassement du d'omaine public d'une parcelle de terrain s'ituée 5 rue Menault et c'adastrée AA n°468

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