Conseil municipal du 2025-11-17

Noyal 17 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - ESPACIL - Projet Taolenn - Aide financière de la commune - Modificatif - D - COMMANDE PUBLIQUE : attribution du marché de travaux "vidéoprotection" - D - COMMANDE PUBLIQUE : attribution du marché "Titres restaurant" au bénéfice des agents communaux - D - FINANCES : RODP Télécom 2025 - D - FINANCES : RODP Gaz 2025 - D - RESSOURCES HUMAINES - modification tableau des effectifs : création poste responsable et assistante techniques - D - ECONOMIE : ouverture exceptionnelle des commerces 2026 - D - RESSOURCES HUMAINES : modification tableau des effectifs pour modification poste gestionnaire finances - D - CADRE DE VIE : convention de partenariat SMICTOM Sud-Est 35 pour site de compostage - D - CADRE DE VIE : convention de gestion PCC pour espace naturel de Moncorps - Rapport 2024 - Service public ANC - Surtaxe Assainissement 2026

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

ESPACIL — Projet Taolenn - Aide financière de la commune - Modificatif

2025

Surtaxe Assainissement 2026

20251102

D — FINANCES : RODP Gaz 2025

20251103

D — FINANCES : RODP Télécom 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20251101

D — ECONOMIE : ouverture exceptionnelle des commerces 2026

20251105

D — COMMANDE PUBLIQUE : attribution du marché de travaux "vidéoprotection"

20251106

D — CADRE DE VIE : convention de gestion PCC pour espace naturel de Moncorps

20251107

D — CADRE DE VIE : convention de partenariat SMICTOM Sud-Est 35 pour site de compostage

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20251104

D — COMMANDE PUBLIQUE : attribution du marché "Titres restaurant" au bénéfice des agents communaux

20251108

D — RESSOURCES HUMAINES : modification tableau des effectifs pour modification poste gestionnaire finances

20251109

D — RESSOURCES HUMAINES - modification tableau des effectifs : création poste responsable et assistante techniques

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Rapport 2024 — Service public ANC

WEB megalis:2025:7398:2025-11-17
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