17 novembre 2025
12
délibérations
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
ESPACIL — Projet Taolenn - Aide financière de la commune - Modificatif
Surtaxe Assainissement 2026
D — FINANCES : RODP Gaz 2025
D — FINANCES : RODP Télécom 2025
D — ECONOMIE : ouverture exceptionnelle des commerces 2026
D — COMMANDE PUBLIQUE : attribution du marché de travaux "vidéoprotection"
D — CADRE DE VIE : convention de gestion PCC pour espace naturel de Moncorps
D — CADRE DE VIE : convention de partenariat SMICTOM Sud-Est 35 pour site de compostage
D — COMMANDE PUBLIQUE : attribution du marché "Titres restaurant" au bénéfice des agents communaux
D — RESSOURCES HUMAINES : modification tableau des effectifs pour modification poste gestionnaire finances
D — RESSOURCES HUMAINES - modification tableau des effectifs : création poste responsable et assistante techniques
Rapport 2024 — Service public ANC
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