CM
23 octobre 2025
Noyal
8 délibérations
8
délibérations
2
Finances & Budget
2
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
2 délibérations
2025
ESPACIL — Projet Taolenn - Aide financière de la commune
2025
Admission en non valeurs 2025 — compléments
Environnement
2 délibérations
2025
Fixation contre — valeur redevance assainissement collectif 2026
2025
Gestion service distribution eau potable au 1er Janvier 2026
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Cessions parcelles communales — Aménagement foncier - Modificatif
2025
Cession d'une portion de terrain — Parcelle YT 67
Ressources humaines
1 délibération
2025
Recensement population 2026 : Rémunération des agents recenseurs
Autres decisions
1 délibération
2025
Approbation modification statuts — Morbihan Energies
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