Conseil municipal du 2025-10-23
Noyal
23 octobre 2025
8 délibérations
8
délibérations
2
Finances & Budget
2
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- ESPACIL - Projet Taolenn - Aide financière de la commune
- Fixation contre-valeur redevance assainissement collectif 2026
- Recensement population 2026 : Rémunération des agents recenseurs
- Gestion service distribution eau potable au 1er Janvier 2026
- Cessions parcelles communales - Aménagement foncier - Modificatif
- Cession d'une portion de terrain - Parcelle YT 67
- Approbation modification statuts - Morbihan Energies
- Admission en non valeurs 2025 - compléments
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Finances & Budget
2 délibérations
2025
ESPACIL — Projet Taolenn - Aide financière de la commune
2025
Admission en non valeurs 2025 — compléments
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Environnement
2 délibérations
2025
Fixation contre — valeur redevance assainissement collectif 2026
2025
Gestion service distribution eau potable au 1er Janvier 2026
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Cessions parcelles communales — Aménagement foncier - Modificatif
2025
Cession d'une portion de terrain — Parcelle YT 67
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Ressources humaines
1 délibération
2025
Recensement population 2026 : Rémunération des agents recenseurs
📄
Autres decisions
1 délibération
2025
Approbation modification statuts — Morbihan Energies
WEB
megalis:2025:7398:2025-10-23
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