Conseil municipal du 2025-09-15

Noyal 15 septembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D - EARL La Métrie : régularisation et extension cheptel bovin laitier (annule et remplace DCM 20250905) - D - FINANCES : demande de subventions pour le centre culturel L'intervalle pour l'année 2026 - D - FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : décision modificative n° 2 - D - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2025 : décision modificative n° 2 - D - COMMANDE PUBLIQUE - Schéma Directeur Immobilier et Energétique : attribution marché - D - COMMANDE PUBLIQUE - Liaison douce avenue de Belle-Ile : attribution marché travaux - D - ENVIRONNEMENT - EARL La Métrie : régularisation et extension cheptel bovin laitier - D - ZAC MULTISITES : Approbation dossier de réalisation - D - ZAC MULTISITES : Approbation du programme des équipements publics - D - ASSAINISSEMENT COLLECTIF : RPQS 2024 - D - ASSAINISSEMENT COLLECTIF : rapport annuel délégataire et compte de surtaxe 2024 - D - COMMANDE PUBLIQUE - Aménagement hydraulique étang la Bourde : attribution marché travaux

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20250901

D — ASSAINISSEMENT COLLECTIF : rapport annuel délégataire et compte de surtaxe 2024

20250902

D — ASSAINISSEMENT COLLECTIF : RPQS 2024

20250903

D — ZAC MULTISITES : Approbation du programme des équipements publics

20250904

D — ZAC MULTISITES : Approbation dossier de réalisation

20250906

D — COMMANDE PUBLIQUE - Aménagement hydraulique étang la Bourde : attribution marché travaux

20250907

D — COMMANDE PUBLIQUE - Liaison douce avenue de Belle-Ile : attribution marché travaux

20250908

D — COMMANDE PUBLIQUE - Schéma Directeur Immobilier et Energétique : attribution marché

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20250909

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2025 : décision modificative n° 2

20250910

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : décision modificative n° 2

20250911

D — FINANCES : demande de subventions pour le centre culturel L'intervalle pour l'année 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
20250905

D — EARL La Métrie : régularisation et extension cheptel bovin laitier (annule et remplace DCM 20250905)

20250905

D — ENVIRONNEMENT - EARL La Métrie : régularisation et extension cheptel bovin laitier

WEB megalis:2025:7398:2025-09-15
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