15 septembre 2025
12
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D — ASSAINISSEMENT COLLECTIF : rapport annuel délégataire et compte de surtaxe 2024
D — Assainissement Collectif : Rpqs 2024
D — ZAC MULTISITES : Approbation du programme des équipements publics
D — ZAC MULTISITES : Approbation dossier de réalisation
D — COMMANDE PUBLIQUE - Aménagement hydraulique étang la Bourde : attribution marché travaux
D — COMMANDE PUBLIQUE - Liaison douce avenue de Belle-Ile : attribution marché travaux
D — COMMANDE PUBLIQUE - Schéma Directeur Immobilier et Energétique : attribution marché
D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2025 : décision modificative n° 2
D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : décision modificative n° 2
D — FINANCES : demande de subventions pour le centre culturel Lintervalle pour l'année 2026
D — EARL La Métrie : régularisation et extension cheptel bovin laitier (annule et remplace DCM 20250905)
D — ENVIRONNEMENT - EARL La Métrie : régularisation et extension cheptel bovin laitier
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