Conseil municipal du 2025-09-22

Noyal 22 septembre 2025 9 délibérations
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9

délibérations

5

Finances & Budget

1

Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Admissions en non-valeurs - 2025 - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité service déchets - Arc Sud Bretagne - Rapport d'activité 2024 - Renouvellement convention RASED 2025-2026 - Dde de subvention - Département - FIEA - Etude d'acceptabilité - Subventions aux associations 2025 - Complément - Maisons CBI - Convention commercialisation Lots parcelle YT 67 - Garantie communale - Office public Habitat - Résidence Le Stade - Renouvellement Assurances 2026-2029

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Admissions en non — valeurs - 2025

2025

Renouvellement convention RASED 2025-2026

2025

Dde de subvention — Département - FIEA - Etude d'acceptabilité

2025

Subventions aux associations 2025 - Complément

2025

Garantie communale — Office public Habitat - Résidence Le Stade

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité service déchets

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Arc Sud Bretagne — Rapport d'activité 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Maisons CBI — Convention commercialisation Lots parcelle YT 67

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Renouvellement Assurances 2026-2029

WEB megalis:2025:7398:2025-09-22
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