Conseil municipal du 2025-09-22
Noyal
22 septembre 2025
9 délibérations
9
délibérations
5
Finances & Budget
1
Environnement
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Admissions en non-valeurs - 2025
- Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité service déchets
- Arc Sud Bretagne - Rapport d'activité 2024
- Renouvellement convention RASED 2025-2026
- Dde de subvention - Département - FIEA - Etude d'acceptabilité
- Subventions aux associations 2025 - Complément
- Maisons CBI - Convention commercialisation Lots parcelle YT 67
- Garantie communale - Office public Habitat - Résidence Le Stade
- Renouvellement Assurances 2026-2029
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Finances & Budget
5 délibérations
2025
Admissions en non — valeurs - 2025
2025
Renouvellement convention RASED 2025-2026
2025
Dde de subvention — Département - FIEA - Etude d'acceptabilité
2025
Subventions aux associations 2025 - Complément
2025
Garantie communale — Office public Habitat - Résidence Le Stade
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Environnement
1 délibération
2025
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité service déchets
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Autres decisions
1 délibération
2025
Arc Sud Bretagne — Rapport d'activité 2024
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Maisons CBI — Convention commercialisation Lots parcelle YT 67
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Renouvellement Assurances 2026-2029
WEB
megalis:2025:7398:2025-09-22
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