CM
22 septembre 2025
Noyal
9 délibérations
9
délibérations
5
Finances & Budget
1
Environnement
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances & Budget
5 délibérations
2025
Admissions en non — valeurs - 2025
2025
Renouvellement convention RASED 2025-2026
2025
Dde de subvention — Département - FIEA - Etude dacceptabilité
2025
Subventions aux associations 2025 - Complément
2025
Garantie communale — Office public Habitat - Résidence Le Stade
Environnement
1 délibération
2025
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité service déchets
Autres decisions
1 délibération
2025
Arc Sud Bretagne — Rapport d'activité 2024
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Maisons CBI — Convention commercialisation Lots parcelle YT 67
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Renouvellement Assurances 2026-2029
📬 Suivre Noyal
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.