Conseil municipal du 2025-07-07

2025 — 066 Cession terrain à LE MOINE

2025 — 065 Aménagement voiries définitives lotissement du Champ Piry - tranches 1 et 2

2025 — 060 DIA 19 Rue Jean Parisé

2025 — 059 DIA 7 Rue des Badiers

D — URBANISME - ILOT NOMINOE SITE 2MB : Vu sur les modalités d'échange avec les noyalais

D — URBANISME - FONCIER - POLE D'ECHANGE MULTIMODAL : acquisition parcelle SNCF Réseau

D — ZAC MULTISITES - Déclaration de projet : prise en compte conclusions enquête publique préalable à DUP

D — ZAC MULTISITES : Désaffectation et déclassement du domaine public parcelle 3 rue d'Haigerloch

D — ZAC MULTISITES - Cession parcelle 3 rue d'Haigerloch à Coop Habitat Bretagne

D — URBANISME - PLUi : Délégation DPU par le Pays de Châteaugiron Cmnté à la Cmne de Noyal-sur-Vilaine

2025 — 064 Devis SDE lotissement du Champ Piry - tranche 3

2025 — 063 Aménagement rue des Frères Mongolfier

2025 — 062 DM n°1 budget lotissement du Champ Piry

2025 — 061 choix du prestataire futur site internet

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Sortie de l'inventaire et de l'actif d'un matériel technique agricole hors d'usage

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - Sortie de l'inventaire et de l'actif d'un véhicule technique roulant hors d'usage

D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2025 : décision modificative n° 1

D — TRANSITION ECOLOGIQUE : Etude faisabilité réseau de chaleur : convention co-maîtrise ouvrage SDE 35

D — ENFANCE JEUNESSE - Renouvellement logiciel de gestion : demande de subvention CAF

Personnel communal — Création d'un emploi d'animatrice enfance à temps non complet

Modification durée hebdo — Gestionnaire agence communale

D — RESSOURCES HUMAINES : mise en place des titres restaurant au 1er septembre 2025

D — RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des effectifs au 01.08.2025

D — RESSOURCES HUMAINES : création poste apprenti espaces verts au 01 09 2025

2025 — 058 approbation PV CM du 16-06-2025

Recensement de la population — Désignation de la coordonnatrice communale

D — ENFANCE JEUNESSE - PEdT : déclaration plan Mercredi pour 2025-2027 à c/du 15.07.2025

D — ENFANCE JEUNESSE - PEdT : Déclaration ACM pour la garderie du soir auprès de la CAF