Conseil municipal du 2025-05-12

Noyal 12 mai 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - D - CADRE DE VIE : convention financière SDE pour Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) - D - FINANCES : RODP Electricité 2025 - D - FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2025 : décision modificative n° 1 - D - FINANCES : fonds de concours PCC 20205 - D - PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs : créations de postes - D - FINANCES - Ecole Saint-Augustin : subvention Bol de Riz 2025 - D - ENFANCE JEUNESSE : convention partenariat Acigné, Brécé et Noyal-s/Vilaine pour camp été 2025 - D - FINANCES : tarif mise à disposition Maison des artistes - D - INTERCOMMUNALITE - PLUi : charte de gouvernance - D - ENFANCE JEUNESSE : convention partenariat MAD local communal à association Entraide Familles - D - ENFANCE JEUNESSE : convention partenariat MAD local communal à PCC pour RPE - D - AFFAIRES SCOLAIRES : validation des rythmes scolaires 2025/2026, 2026/2027 et 2027/2028 - D - CADRE DE VIE : convention de servitudes ENEDIS Les Brosses - D - CADRE DE VIE : convention de mandat AELB pour mise en conformité des raccordements au réseau - D - INTERCOMMUNALITE - PCC : rapport d'activité 2024

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20250503

D — FINANCES : tarif mise à disposition Maison des artistes

20250504

D — FINANCES - Ecole Saint-Augustin : subvention Bol de Riz 2025

20250505

D — FINANCES : fonds de concours PCC 20205

20250506

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2025 : décision modificative n° 1

20250509

D — CADRE DE VIE : convention financière SDE pour Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE)

20250512

D — ENFANCE JEUNESSE : convention partenariat MAD local communal à PCC pour RPE

20250513

D — ENFANCE JEUNESSE : convention partenariat MAD local communal à association Entraide Familles

20250514

D — ENFANCE JEUNESSE : convention partenariat Acigné, Brécé et Noyal-s/Vilaine pour camp été 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202508

D — CADRE DE VIE : convention de mandat AELB pour mise en conformité des raccordements au réseau

20250502

D — INTERCOMMUNALITE - PLUi : charte de gouvernance

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20250507

D — FINANCES : RODP Electricité 2025

20250510

D — CADRE DE VIE : convention de servitudes ENEDIS Les Brosses

📄 Autres decisions 1 délibération
20250501

D — INTERCOMMUNALITE - PCC : rapport d'activité 2024

🎓 Éducation 1 délibération
20250511

D — AFFAIRES SCOLAIRES : validation des rythmes scolaires 2025/2026, 2026/2027 et 2027/2028

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250515

D — PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs : créations de postes

WEB megalis:2025:7398:2025-05-12
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