12 mai 2025
15
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D — FINANCES : tarif mise à disposition Maison des artistes
D — FINANCES - Ecole Saint-Augustin : subvention Bol de Riz 2025
D — FINANCES : fonds de concours PCC 20205
D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2025 : décision modificative n° 1
D — CADRE DE VIE : convention financière SDE pour Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE)
D — ENFANCE JEUNESSE : convention partenariat MAD local communal à PCC pour RPE
D — ENFANCE JEUNESSE : convention partenariat MAD local communal à association Entraide Familles
D — ENFANCE JEUNESSE : convention partenariat Acigné, Brécé et Noyal-s/Vilaine pour camp été 2025
D — CADRE DE VIE : convention de mandat AELB pour mise en conformité des raccordements au réseau
D — INTERCOMMUNALITE - PLUi : charte de gouvernance
D — FINANCES : RODP Electricité 2025
D — CADRE DE VIE : convention de servitudes ENEDIS Les Brosses
D — INTERCOMMUNALITE - PCC : rapport d'activité 2024
D — AFFAIRES SCOLAIRES : validation des rythmes scolaires 2025/2026, 2026/2027 et 2027/2028
D — PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs : créations de postes
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