Conseil municipal du 2025-04-28
Noyal
28 avril 2025
10 délibérations
10
délibérations
8
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- DM 01 - Budget Assainssement
- DM 01 - Budget Assainissement
- DM 01 - Budget Commune
- Dde subvention - Bien vivre en Bretagne - Médiathèque
- Dde de subvention - Agence de l'Eau - Tvx Rue Haute
- Avis du CM sur le projet SCOT
- Autorisation la signature de concours
- Avis CM - Composition conseil communautaire
- Aide à caractère social accueil périscolaire école privée
- Refacturation des frais scolaires entre commune
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Finances & Budget
8 délibérations
2025
DM 01 — Budget Assainssement
2025
DM 01 — Budget Assainissement
2025
DM 01 — Budget Commune
2025
Dde subvention — Bien vivre en Bretagne - Médiathèque
2025
Dde de subvention — Agence de l'Eau - Tvx Rue Haute
2025
Autorisation la signature de concours
2025
Aide à caractère social accueil périscolaire école privée
2025
Refacturation des frais scolaires entre commune
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Avis du CM sur le projet SCOT
📄
Autres decisions
1 délibération
2025
Avis CM — Composition conseil communautaire
WEB
megalis:2025:7398:2025-04-28
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